L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-009

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-009   Dim 12 Fév - 8:56


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU le Préambule, les articles 6, 9, 14, 17 et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de pourvoir aux nominations au sein du Magistérium,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret portant nominations au sein du Magistérium a écrit:
Article I : Le Primat de l'Église zorthodoxe universelle au Belondor siège de droit au Magistérium. Il peut désigner cinq personnes pour siéger à ses côtés.

Article II : Le chef de l'Église syiste au Belondor y siège de droit. Il peut désigner deux personnes pour siéger à ses côtés.

Article III : Les chefs des cultes novunistes et halawites y siègent de droit.

Article IV : Le Magistérium est également constitué de toute personne que l'Empereur estime devoir convoquer à une de ses sessions.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mediodine 5 Antonine 2714.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-009
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