L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-006

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2714-006   Décret impérial 2714-006 EmptyDim 12 Fév - 8:04

Décret impérial 2714-006 110709110101843278444384

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU le Préambule, les articles 9, 14, 17, le Titre V et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de pourvoir aux nominations au sein du Conseil d'État,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret portant nominations au sein du Conseil d'État a écrit:
Article I : Son Altesse royale et impériale Monseigneur Phillipus-Alexandrum de Temararien est nommée conseiller d'État.

Article II : Le Sieur Samiel Verrossand est nommé conseiller d'État.

Article III : Le Sieur Beren Vanès est nommé conseiller d'État.

Article IV : Le Sieur Henri-Maxime de Porhoët est nommé conseiller d'État.

Article V : Le Sieur Samuel Verrines d'Hersant est nommé conseiller d'État.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Antodine 32 Kalamanine 2714.


Décret impérial 2714-006 Signat10


Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.
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Décret impérial 2714-006
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