L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-007

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2714-007   Décret impérial 2714-007 EmptyDim 12 Fév - 8:40

Décret impérial 2714-007 110709110101843278444384

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 10 et 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de d'adapter la loi de finances pour l'année 2714,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret modificatif de la Loi de finances pour l'année 2714 a écrit:
Article unique : Le Chapitre I du Titre II à la loi de finances pour l'année 2714 est modifié et promulgué.

"Annexe I : Chapitre I du Titre II modifié de la loi de finances pour l'année 2714":

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Maxedine 36 Kalamanine 2714.


Décret impérial 2714-007 Signat10


Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.
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Décret impérial 2714-007
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