L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-005

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2714-005   Décret impérial 2714-005 EmptyDim 12 Fév - 7:47

Décret impérial 2714-005 110709110101843278444384

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 8, 9, 14, 17, 75 et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de désigner les membres du Gouvernement de l'Empire,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret portant nomination des membres du Gouvernement a écrit:
Article I : Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance est nommée Archichancelier d'Empire.

Article II : Son Excellence Armand de La Croix de Salignac est nommée Grand-Électeur de l'Empire.

Article III : Le Sieur Trancrède Batignoles est nommé Surintendant d'État.

Article IV : Le Maréchal Archibald de La Villejégu est nommé Grand Moff de la Couronne.

Article V : Son Altesse impériale Amezziane-Nabelnine de Temararien est nommée Gouverneur Général des Colonies.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 31 Kalamanine 2714.


Décret impérial 2714-005 Signat10


Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.
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Décret impérial 2714-005
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