L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Edit portant réforme du Magistérium

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Edit portant réforme du Magistérium   Dim 12 Fév - 6:05


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU le Préambule, les articles 6, 9, 14, 17 et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de revoir le rôle du Magistérium,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Édit portant réforme du Magistérium a écrit:
Article I : Le Magistérium est le conseiller religieux de l'Empereur. Les représentants de l'Église zorthodoxe universelle et les cultes parties prenantes du Concordat des cultes invités y ont droit de séance et voix délibérative. Ses membres sont nommés et révoqués par l'Empereur.

Article II : Le Magistérium se prononce de manière consultative sur les propositions de nomination des ministres des différents cultes parties prenantes du Concordat des cultes invités, les règlements relatifs à la liberté d'exercice des cultes et ceux relatifs aux écoles libres.

Article IV : Il émet un avis concernant les difficultés qui s'élèvent en matière de dogme pour les cultes parties prenantes du Concordat des cultes invités.

Article V : Le Magistérium peut rédiger des rapports sur l'état religieux de la Nation et les réformes à apporter aux problèmes qui se posent. Les résultats en sont présentés à Sa Majesté l'Empereur. La presse a obligation de les diffuser.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabelnine 18 Kalamanine 2714.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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