L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-001

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Date d'inscription : 20/02/2008

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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-001   Dim 12 Fév - 6:02


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 9, 14, 17 et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de moderniser le fonctionnement de l'administration centrale,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret portant réorganisation de l'administration centrale a écrit:
Article I : L'ensemble des secrétariats sont dissous. Leurs services et attributions sont répartis dans les nouveaux.

Article II : Il est institué un Secrétariat au Trésor. Il prépare et met en œuvre la politique budgétaire et fiscale de la Nation.

Article III : Il est institué un Secrétariat à l'Échiquier. Il prépare et met en œuvre la politique économique, financière, monétaire, industrielle et commerciale de la Nation.

Article IV : Il est institué un Secrétariat à la Justice. Il prépare et met en œuvre la politique judiciaire et pénitentiaire de la Nation.

Article V : Il est institué un Secrétariat à la Police. Il prépare et met en œuvre la politique sécuritaire et de sûreté de la Nation.

Article VI : Il est institué un Secrétariat aux Affaires administratives. Il prépare et met en œuvre la politique administrative, territoriale, migratoire et citoyenne de la Nation.

Article VII : Il est institué un Secrétariat aux Cultes. Il prépare et met en œuvre la politique religieuse de la Nation.

Article VIII : Il est institué un Secrétariat aux Affaires sociales. Il prépare et met en œuvre la politique sociale et du travail de la Nation.

Article IX : Il est institué un Secrétariat à l'Instruction. Il prépare et met en place la politique d'enseignement scolaire et universitaire de la Nation.

Article X : Il est institué un Secrétariat aux Beaux-Arts. Il prépare et met en place la politique artistique et culturelle de la Nation.

Article XI : Il est institué un Secrétariat aux Armées. Il prépare et met en place la politique militaire et de gestion des forces armées de la Nation.

Article XII : Il est institué un Secrétariat aux Affaires étrangères. Il prépare et met en place la politique diplomatique et extérieure de la Nation.

Article XIII : Il est institué un Secrétariat aux Services spéciaux. Il prépare et met en place la politique de renseignement et de contre-espionnage de la Nation.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Belondine 9 Kalamanine 2714.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-001
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