L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2713 - 017

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2713 - 017   Décret impérial 2713 - 017 EmptyMar 29 Nov - 7:46

Décret impérial 2713 - 017 110709110101843278444384

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU le silence de la Loi d'intégration à l'Empire du Belondor,

VU la volonté d'assurer une transition monétaire en douceur, de manière à ne pas déstabiliser l'économie des nouveaux Départements,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Les devises monétaires autrefois utilisées dans les Départements des Côtes du Nord, de la Mèsse, des Carinthes, de Balmériade, du Brhein, du Rüsh, de Latrinie, du Miranduin et du Sud-Orient sont autorisées à rester en circulation jusqu'à 1er Kalamanine 2715.

Article II : Les recettes de toute nature des administrations ne pourront être perçues qu'en Sesterce Belondaure.

Article III : Les devises monétaires voient leur parité fixée :
  • Pour le Thaler Gélèbrois, à trente-neuf centimes de Sesterce Belondaure [1 TG = 0,39 SB].
  • Pour le Gulden Hollyadien, à trente-et-un centimes de Sesterce Belondaure [1 GH = 0,31 SB].
  • Pour le Solidus Euronéen, à vingt-neuf et trois-quarts de centimes de Sesterce Belondaure [1 SE = 0,2975 SB].
  • Pour le Zebloty, à douze centimes de Sesterce Belondaure [1 ZB = 0,12 SB].

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Belondine 29 Nabelnine 2713.


Décret impérial 2713 - 017 Signat10


Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.
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Décret impérial 2713 - 017
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