L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2713 - 017

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2713 - 017   Mar 29 Nov - 7:46


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU le silence de la Loi d'intégration à l'Empire du Belondor,

VU la volonté d'assurer une transition monétaire en douceur, de manière à ne pas déstabiliser l'économie des nouveaux Départements,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Les devises monétaires autrefois utilisées dans les Départements des Côtes du Nord, de la Mèsse, des Carinthes, de Balmériade, du Brhein, du Rüsh, de Latrinie, du Miranduin et du Sud-Orient sont autorisées à rester en circulation jusqu'à 1er Kalamanine 2715.

Article II : Les recettes de toute nature des administrations ne pourront être perçues qu'en Sesterce Belondaure.

Article III : Les devises monétaires voient leur parité fixée :
  • Pour le Thaler Gélèbrois, à trente-neuf centimes de Sesterce Belondaure [1 TG = 0,39 SB].
  • Pour le Gulden Hollyadien, à trente-et-un centimes de Sesterce Belondaure [1 GH = 0,31 SB].
  • Pour le Solidus Euronéen, à vingt-neuf et trois-quarts de centimes de Sesterce Belondaure [1 SE = 0,2975 SB].
  • Pour le Zebloty, à douze centimes de Sesterce Belondaure [1 ZB = 0,12 SB].

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Belondine 29 Nabelnine 2713.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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