L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2713 - 010

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2713 - 010   Lun 3 Oct - 1:57


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU l'éveil de la « Loi sur le Gouvernement de la République en temps de guerre »,

VU les nécessités de pourvoir à l'administration de la Petite Russlavie le temps que la Sainte Russlavie reprenne le contrôle du territoire,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : L'état d'urgence est instauré en Petite Russlavie.

Article II : Le général Jean-Frédéric Yvendior, commandant de la légion LXXI, en l'absence de préfet dans ce territoire, remplit ses fonctions et disposent de ses prérogatives, sans être déchargés de ses pouvoirs militaires.

Article IV : Il est institué cinq [5] circonscriptions administratives avec à leur tête un Administrateur territorial, placé sous l'autorité du général, qui bénéficiera des pouvoirs du Conseil préfectoral auprès du général selon les dispositions de l'Article X du Code d'Administration en ses missions fiscales et administratives.

Article V : Les institutions politiques, administratives et judiciaires locales de Petite Russlavie sont conservées et placées sous l'autorité des administrateurs territoriaux, puis du général.

Article VI : Les généraux Avalbon Malet et François Rambeaud, commandants respectifs des légions LXIX et LXX, conservent leurs pouvoirs militaires sur les zones occupées par les forces armées à leur disposition.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Diisdine 40 Sibenine 2713.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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