L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret impérial 2712 - 019

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2712 - 019   Dim 27 Mar - 7:30


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU la nécessité de doter la Nation d'un Gouvernement ferme, déterminé et compétent,

VU les heures sombres que nous traversons qui exigent de la compétence et du patriotisme à tous les niveaux,

VU les circonstances qui rendent indispensable une nouvelle organisation administrative de l'administration centrale gouvernementale,

VU l'article 8 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Le Gouvernement de la République est révoqué.

Article II : Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance est nommé Premier ministre du Gouvernement de la République, dirigeant sous l'autorité de l'Empereur l'ensemble du Gouvernement.

Article III : Le Général à titre provisoire de Archibald de La Villejégu est nommé Ministre de la Couronne du Gouvernement de la République, ayant sous sa responsabilité les secrétariats à la Guerre, aux Relations Extérieures et aux Services Spéciaux.

Article IV : Le Sieur Beren Vanès est nommé Ministre des Colonies et de l'Outre-Mer du Gouvernement de la République, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat aux Colonies.

Article V : Le Sieur Henri-Maxime de Porhoët est nommé Ministre de l'Échiquier économique, de la Production agricole et industrielle et du Développement planifié, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat au Trésor.

Article VI : Le Sieur Adrien Sinfonien est nommé Ministre de la Solidarité nationale, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat aux Œuvres Sociales.

Article VII : Le Sieur Armand de La Croix est nommé Ministre de l'Instruction, de la Culture et des Valeurs républicaines, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat aux Arts et Savoirs.

Article VIII : Le Sieur Tancrede Batignoles est nommé Ministre de l'Intérieur et de la Justice, ayant sous sa responsabilité les secrétariats à la Sécurité Intérieure et à la Justice.

Article IX : Il est institué un Secrétariat à l'Outre-Mer, issu d'une division du Secrétariat aux Colonies, et placé sous l'autorité du Ministre des Colonies et de l'Outre-Mer.

Article X : Il est institué un Secrétariat à la Planification, issu d'une division du Secrétariat au Trésor, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Échiquier économique, de la Production agricole et industrielle et du Développement planifié.

Article XI : Il est institué un Secrétariat au Travail, issu d'une division du Secrétariat au Œuvres Sociales, et placé sous l'autorité du Ministre de la Solidarité nationale.

Article XII : Il est institué un Secrétariat à l'Instruction, issu de la disparition du Secrétariat aux Arts et Savoirs, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Instruction, de la Culture et des Valeurs républicaines.

Article XIII : Il est institué un Secrétariat à la Culture, issu de la disparition du Secrétariat aux Arts et Savoirs, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Instruction, de la Culture et des Valeurs républicaines.

Article XIV : Il est institué un Secrétariat à l'Immigration, issu d'une division du Secrétariat à la Sécurité Intérieure, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Intérieur et de la Justice.

Article XV : Sinon le Secrétariat des Arts et Savoirs qui disparaît, tous les autres secrétariats conservent leur nom.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Alaïdine 8 Nabelnine 2712.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret impérial 2712 - 019
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Calendrier Impérial
» Le culte impérial
» [Guerrier]Commissaire impérial (réserver au membre de l'empire de sun wood)
» Demande de partenariat avec Le 68ème Impérial
» Comment devenir Sénateur Galactique ou Impérial?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Archichancellerie d'Empire :: Bureau des Scellés-
Sauter vers: