L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2712 - 013

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2712 - 013   Décret impérial 2712 - 013 EmptyMar 13 Avr - 10:54

Décret impérial 2712 - 013 Amoirial_E_Belondor


TRÈS SAINTEMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINEII



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les compétences du suivant,

VU les dispositions constitutionnelles prévues aux articles 12, 40 et 43,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Son Excellence le Duc Antonel Chalon d'Origodes, élu à la Diète, en est nommé Président.

Article II : La VIème Législature de la Diète est par conséquent déclarée ouverture à partir du Maxedine 37 Grenel 2712, huit heures du matin. Les députés sont donc libres d'y siéger et d'y pratiquer leurs activités d'élus dans les dispositions édictées par la Constitution jusqu'à la clôture de cette même Législature par un décret impérial.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Labordine 34 Grenel 2712.


Décret impérial 2712 - 013 Signaturelw6


Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures.
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Décret impérial 2712 - 013
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