L'Empire du Belondor

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 Décret impérial 2712 - 010

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2712 - 010   Mar 9 Mar - 2:39




TRÈS SAINTEMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINEII



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU la fin prochaine du mandat de la Diète selon les dispositions de l'Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire et la Loi législative sur la Diète,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article unique : Le premier tour des élections législatives pour élire les députés des 293 circonscription à la Diète se dérouleront de l'Alaïdine 18 Grenel 2712 huit heures du matin au Diisdine 20 Grenel 2712 vingt heures.
Le second tour se déroulera, dans les circonscriptions concernées, du l'Alaïdine 28 Grenel 2712 huit heures du matin au Diisdine 30 Grenel 2712 vingt heures.
Les candidats potentiels auront jusqu'à l'Ismarkine 16 Grenel 2712 vingt-deux heures pour présenter leur candidature selon les dispositions de la Loi législative sur la Diète. Les candidats qualifiés pour le second tour auront jusqu'à l'Ismarkine 26 Grenel 2712 à vingt-deux heures pour présenter leur candidature selon les mêmes critères.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabelnine 29 Amezzianel 2712.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2712 - 010
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