L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Copie de la directive instituant la SDIT de Varsalance

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Henri-Maxime de Porhoët
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 75
Age : 48
Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 08/02/2010

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Copie de la directive instituant la SDIT de Varsalance   Mer 17 Fév - 21:11

Un pli arriva au Ministère, directement adressé au Ministre de l'Echiquier. Cette lettre contenait deux documents administratifs, ainsi qu'une feuille sur laquelle était inscrit :

Votre Excellence, voici le projet de directive pour encadrer l'organisation des travaux d'aménagement des infrastructures en Ardanie. Je joint également la copie du document concernant la publication du marché public en Ardanie. Tout ceci est prêt à être envoyé dans les préfectures pour lancer la procédure.

Je vous transmet ces copies pour validation :

Citation :

Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et Transports


Place Imperia Victorius, Elbêröhnit



DIRECTIVE DU DIRECTEUR CONCERNANT LA CREATION D'UNE SOUS-DIRECTION REGIONALE AU SEIN DE LA DIRECTION AU DEVELOPPEMENT ET A LA MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES & DES TRANSPORTS
AINSI QUE DE L'ORGANISATION DES TRAVAUX CONCERNANT LES INFRASTRUCTURES EN ARDANIE

Vingt-et-un Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze






A tous les fonctionnaires et agents publics œuvrant au sein de la Direction au Développement et à la Modernisation des infrastructures et transports,

Par la présente directive :

1. Est créée une Sous-Direction Régionale de la DIT pour l'Ardanie, dont le siège se trouve en la ville de Varsalance pour la durée des travaux, en raison de son caractère insulaire. Elle aura la charge de superviser ces travaux en Ardanie (Cf: Plan de modernisation défini lors du Conseil de l'Empire numéro VI) ainsi que d'établir une politique expérimentale de modernisation à l'échelle régionale.

2. Les travaux seront divisés par lots, chaque lot contenant un marché pour un ou plusieurs ouvrages. Ces lots seront mis aux enchères dans le cadre d'un Marché Public concernant la rénovation des infrastructures. Les sociétés candidates n'ayant pas forcément tout le potentiel technique pour les réaliser pourront sous-traiter avec des sociétés tierces.
Les lots seront attribués au moins et mieux disant après examen.
Les candidatures devront être déposées à la DIT ou à la SDIT de Varsalance avant le ...

3. Les parts concernant le financement sont fixées à 70% du budget avancés par la DIT, 20% par le département et 10% par le maire de la commune concernée et les éventuels apports privés. Ces ratios pourront être négociés selon les cas lors d'un entretien avec le Directeur de la DIT.

4. Les ouvrages commandés devront être conformes aux plans fournis par les ingénieurs de la DIT, qui pourront vérifier sur pièce de leur conformité. Le versement des paiement s'effectuera en conséquence en deux fois : 40% lors du début effectif des travaux, comme avance sur les coûts engagés par l'entreprise, puis 60% lors de la livraison et après contrôle de conformité.

5. Les baux des compagnies ferroviaires locales sont prolongés pour 99ans conformément au plan engagé par le Conseil de l'Empire n°VI. Ces compagnies devront en contrepartie s'acquitter des travaux prescrits par les ingénieurs de la DIT, sous peine de sanctions administratives ou fiscales. Une aide de la DIT pourra être négociée selon les cas.

6. Cette directive devra être publiée au Journal Officiel et affichée dans les quatre préfectures concernées par la SDIT de Varsalance auprès de la liste des lots concernant ce Marché Public.


et cet autre document, attestant de l'action dejà prête à être engagée par la Direction :

Citation :

Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et Transports


Place Imperia Victorius, Elbêröhnit




MARCHE PUBLIC CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION DES INFRASTRUCTURES EN ARDANIE ENTREPRIS PAR LA SOUS-DIRECTION REGIONALE AU SEIN DE LA DIRECTION AU DEVELOPPEMENT ET A LA MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES & DES TRANSPORTS

Vingt-deux Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze




Lots définis pour le Marché Public des travaux concernant le plan de modernisation des infrastructures d'Ardanie.

-Lot 1 : Construction de la Nouvelle Gare de Varsalance
pour 75 millions de sesterces belondaures

-Lot 2 : Agrandissement du Port de Varsalance
pour 48 millions de sesterces belondaures

-Lot 3 : Construction de 2400 Km de routes impériales pavées dans le département des Côtes d’Argent
pour 24 millions de sesterces bélondaures

-Lot 4 : Construction de 850 Km de routes impériales pavées dans le département des Monts Blanchâtres, en milieu montagneux
pour 8,5 millions de sesterces bélondaures

-Lot 5 : Construction de 1550 Km de routes impériales pavées dans le département de la Pléière
pour 15,5 millions de sesterces bélondaures

-Lot 6 : Construction de 2700 Km de routes impériales pavées dans le département d'Ardanie du Sud
pour 27 millions de sesterces bélondaures

-Lot 7 : Construction et rénovation de 1425 postes de relais et de diligences en Ardanie
pour 142,5 millions de sesterces bélaondaures


Le tout, pour un marché total de 340,5 millions de sesterces bélondaures.


Injonction de travaux non-rémunérés :

La Compagnie Impériale d'Ardanie devra mettre en chantier la rénovation de l'intégralité de ses voies, et la construction de Km de voies supplémentaires aux normes techniques de la DIT, sous peine de se voir infliger diverses sanctions.

L'achat de 7 locomotives supplémentaires devra également être réalisé dans le mois, dont deux qui seront mises à disposition de la SDIT pour la réalisation des travaux en Ardanie.


Les plans des ouvrages à réaliser et les cahiers des charges administratives et techniques sont à demander auprès de la Ss-Direction des Infrastructures et des Transports de Varsalance, 20 rue Neuve, Varsalance, Département des Côtes-D'Argent, par les sociétés candidates.
Votre serviteur,

H.M. de Porhoët, Directeur de la DIT.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Re: Copie de la directive instituant la SDIT de Varsalance   Jeu 18 Fév - 4:49

Lettre du Ministre à l'attention du Directeur de Porhoët a écrit:


MINISTERE DE L'INTERIEUR
PLACE IMPERIA VICTORIUS


LETTRE DU MINISTRE

Vingt-deux Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze

DE Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance,
Ministre de l'Echiquier & de l'Intérieur,


A Monsieur Henri-Maxime de Porhoët,
Directeur de la Direction pour la modernisation et le développement des Infrastructures & des Transports,

Le 22 Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze



Monsieur le Directeur,

Après lecture attentive de votre projet de Directive portant création d'une sous-direction régionale de vôtre Direction ayant pour but de mieux organiser les travaux concernant les infrastructures en Ardanie, j'ai demandé à ce que la Mairie de Varsalance puisse permettre l'ouverture de votre sous-direction, permettant ainsi de réduire les coûts logistiques. Par ailleurs, soyez assuré que le personnel de vôtre administration pourra être logé sur place, au sein du Palais ducal ou après saisine de la Préfecture des Côtes-d'Argent ; dans la mesure où la première solution se fera à mes frais propres, je vous enjoins à la privilégier.

En outre, je tiens à vous signaler que la Mairie de Varsalance se chargera de paver les routes impériales sur tout le territoire communal et que je veillerai personnellement à ce que la Compagnie Impériale d'Ardanie participe activement, tant concernant l'injonction émise par la présente lettre reçue ce jour que concernant les frais de construction de la nouvelle Gare ferroviaire de Varsalance. Son savoir-faire et la qualité de ses sous-traitants devraient être des atouts non négligeable. Ainsi, je sommerai le Président de ladite Compagnie de vous adresser tous les documents nécessaires pour l'obtention du Marché Public le concernant.

Pour en terminer sur le dernier délai concernant le dépôt des candidatures, j'ai pris soin d'indiquer le 39 Amezzianel, permettant ainsi d'attribuer dès le 1er du mois prochain les lots.



Veuillez agréer, Monsieur le Directeur, l'expression de mes plus sincères salutations,



Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance,
Ministre de l'Echiquier & de l'Intérieur,

_____________________________________

ANNEXES A LA PRÉSENTE LETTRE

Citation :

Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et Transports


Place Imperia Victorius, Elbêröhnit



DIRECTIVE DU DIRECTEUR CONCERNANT LA CREATION D'UNE SOUS-DIRECTION REGIONALE AU SEIN DE LA DIRECTION AU DEVELOPPEMENT ET A LA MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES & DES TRANSPORTS
AINSI QUE DE L'ORGANISATION DES TRAVAUX CONCERNANT LES INFRASTRUCTURES EN ARDANIE

Vingt-et-un Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze



A tous les fonctionnaires et agents publics œuvrant au sein de la Direction au Développement et à la Modernisation des infrastructures et transports,

Par la présente directive :

1. Est créée une Sous-Direction Régionale de la DIT pour l'Ardanie, dont le siège se trouve en la ville de Varsalance pour la durée des travaux, en raison de son caractère insulaire. Elle aura la charge de superviser ces travaux en Ardanie (Cf: Plan de modernisation défini lors du Conseil de l'Empire numéro VI) ainsi que d'établir une politique expérimentale de modernisation à l'échelle régionale.

2. Les travaux seront divisés par lots, chaque lot contenant un marché pour un ou plusieurs ouvrages. Ces lots seront mis aux enchères dans le cadre d'un Marché Public concernant la rénovation des infrastructures. Les sociétés candidates n'ayant pas forcément tout le potentiel technique pour les réaliser pourront sous-traiter avec des sociétés tierces.
Les lots seront attribués au moins et mieux disant après examen.
Les candidatures devront être déposées à la DIT ou à la SDIT de Varsalance avant le 39 Amezzianel 2712.

3. Les parts concernant le financement sont fixées à 70% du budget avancés par la DIT, 20% par le département et 10% par le maire de la commune concernée et les éventuels apports privés. Ces ratios pourront être négociés selon les cas lors d'un entretien avec le Directeur de la DIT.

4. Les ouvrages commandés devront être conformes aux plans fournis par les ingénieurs de la DIT, qui pourront vérifier sur pièce de leur conformité. Le versement des paiement s'effectuera en conséquence en deux fois : 40% lors du début effectif des travaux, comme avance sur les coûts engagés par l'entreprise, puis 60% lors de la livraison et après contrôle de conformité.

5. Les baux des compagnies ferroviaires locales sont prolongés pour 99ans conformément au plan engagé par le Conseil de l'Empire n°VI. Ces compagnies devront en contrepartie s'acquitter des travaux prescrits par les ingénieurs de la DIT, sous peine de sanctions administratives ou fiscales. Une aide de la DIT pourra être négociée selon les cas.

6. Cette directive devra être publiée au Journal Officiel et affichée dans les quatre préfectures concernées par la SDIT de Varsalance auprès de la liste des lots concernant ce Marché Public.


En ce qu’il plaît à l’Empereur & au Peuple.

Son Excellence Etzel de Varsalance p.o. Monsieur Henri-Maxime de Porhoët


Citation :

Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et Transports


Place Imperia Victorius, Elbêröhnit




MARCHE PUBLIC CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION DES INFRASTRUCTURES EN ARDANIE ENTREPRIS PAR LA SOUS-DIRECTION REGIONALE AU SEIN DE LA DIRECTION AU DEVELOPPEMENT ET A LA MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES & DES TRANSPORTS

Vingt-deux Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze


Lots définis pour le Marché Public des travaux concernant le plan de modernisation des infrastructures d'Ardanie.

-Lot 1 : Construction de la Nouvelle Gare de Varsalance
pour 75 millions de sesterces belondaures

-Lot 2 : Agrandissement du Port de Varsalance
pour 48 millions de sesterces belondaures

-Lot 3 : Construction de 2400 Km de routes impériales pavées dans le département des Côtes d’Argent
pour 24 millions de sesterces bélondaures

-Lot 4 : Construction de 850 Km de routes impériales pavées dans le département des Monts Blanchâtres, en milieu montagneux
pour 8,5 millions de sesterces bélondaures

-Lot 5 : Construction de 1550 Km de routes impériales pavées dans le département de la Pléière
pour 15,5 millions de sesterces bélondaures

-Lot 6 : Construction de 2700 Km de routes impériales pavées dans le département d'Ardanie du Sud
pour 27 millions de sesterces bélondaures

-Lot 7 : Construction et rénovation de 1425 postes de relais et de diligences en Ardanie
pour 142,5 millions de sesterces bélaondaures


Le tout, pour un marché total de 340,5 millions de sesterces bélondaures.


Injonction de travaux non-rémunérés :

La Compagnie Impériale d'Ardanie devra mettre en chantier la rénovation de l'intégralité de ses voies, et la construction de Km de voies supplémentaires aux normes techniques de la DIT, sous peine de se voir infliger diverses sanctions.

L'achat de 7 locomotives supplémentaires devra également être réalisé dans le mois, dont deux qui seront mises à disposition de la SDIT pour la réalisation des travaux en Ardanie.


Les plans des ouvrages à réaliser et les cahiers des charges administratives et techniques sont à demander auprès de la Ss-Direction des Infrastructures et des Transports de Varsalance, 20 rue Neuve, Varsalance, Département des Côtes-D'Argent, par les sociétés candidates.



En ce qu’il plaît à l’Empereur & au Peuple.

Son Excellence Etzel de Varsalance p.o. Monsieur Henri-Maxime de Porhoët

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Copie de la directive instituant la SDIT de Varsalance
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Avec l’insomnie, plus rien n’est réel ! Tout devient lointain. Tout est une copie, d’une copie, d’une copie...
» [APO] Copie de l'auberge en ruine du site Tabletop World
» [PROGRAMME]Logiciel capture d'écran rafale
» FLASH ÉLECTIONS : L'OEA recommande Manigat - Martelly au second tour
» Petite dagua d'apparat

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Archichancellerie d'Empire-
Sauter vers: