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 Directive de la DIT instituant une Ss-Dir. Départementale

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État du Belondor



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Date d'inscription : 13/11/2005

MessageSujet: Directive de la DIT instituant une Ss-Dir. Départementale   Mer 17 Fév - 13:26

Citation :

Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et Transports

Place Imperia Victorius, Elbêröhnit


DIRECTIVE DU DIRECTEUR CONCERNANT LA CREATION D'UNE SOUS-DIRECTION REGIONALE AU SEIN DE LA DIRECTION AU DEVELOPPEMENT ET A LA MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES & DES TRANSPORTS
AINSI QUE DE L'ORGANISATION DES TRAVAUX CONCERNANT LES INFRASTRUCTURES EN ARDANIE

Vingt-et-un Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Onze



A tous les fonctionnaires et agents publics œuvrant au sein de la Direction au Développement et à la Modernisation des infrastructures et transports,

Par la présente directive :

1. Est créée une Sous-Direction Régionale de la DIT pour l'Ardanie, dont le siège se trouve en la ville de Varsalance pour la durée des travaux, en raison de son caractère insulaire. Elle aura la charge de superviser ces travaux en Ardanie (Cf: Plan de modernisation défini lors du Conseil de l'Empire numéro VI) ainsi que d'établir une politique expérimentale de modernisation à l'échelle régionale.

2. Les travaux seront divisés par lots, chaque lot contenant un marché pour un ou plusieurs ouvrages. Ces lots seront mis aux enchères dans le cadre d'un Marché Public concernant la rénovation des infrastructures. Les sociétés candidates n'ayant pas forcément tout le potentiel technique pour les réaliser pourront sous-traiter avec des sociétés tierces.
Les lots seront attribués au moins et mieux disant après examen.
Les candidatures devront être déposées à la DIT ou à la SDIT de Varsalance avant le Diisdine 40 Amezzianel 2712.

3. Les parts concernant le financement sont fixées à 70% du budget avancés par la DIT, 20% par le département et 10% par le maire de la commune concernée et les éventuels apports privés. Ces ratios pourront être négociés selon les cas lors d'un entretien avec le Directeur de la DIT.

4. Les ouvrages commandés devront être conformes aux plans fournis par les ingénieurs de la DIT, qui pourront vérifier sur pièce de leur conformité. Le versement des paiement s'effectuera en conséquence en deux fois : 40% lors du début effectif des travaux, comme avance sur les coûts engagés par l'entreprise, puis 60% lors de la livraison et après contrôle de conformité.

5. Les baux des compagnies ferroviaires locales sont prolongés pour 99ans conformément au plan engagé par le Conseil de l'Empire n°VI. Ces compagnies devront en contrepartie s'acquitter des travaux prescrits par les ingénieurs de la DIT, sous peine de sanctions administratives ou fiscales. Une aide de la DIT pourra être négociée selon les cas.

6. Cette directive devra être publiée au Journal Officiel et affichée dans les quatre préfectures concernées par la SDIT de Varsalance auprès de la liste des lots concernant ce Marché Public.
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