L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Arrêté portant prohibition de l'emploi des patois

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Arrêté portant prohibition de l'emploi des patois   Sam 26 Déc - 14:21



MINISTERE DE L'INTERIEVR
PLACE IMPERIA VICTORIVS


ARRETE DU MINISTRE

Ismarkine six Constantine de l'An Deux Mille Sept Cent Douze


EN TANT que Ministre d'Intérieur, de la sécurité intérieure, de la justice et des arts et savoirs ;

VU l'Acte additionnel fixant la Constitution pour l'Empire et en particulier son préambule ;
VU le besoin de rendre l'administration impériale plus efficace ;
VU la nécessité de renforcer l'identité nationale ;


DECIDE QUE

Arrêté Ministériel a écrit:
Article Ier : La langue officielle de l'Empire du Belondor est le belondaure ; en conséquence, l’usage d’une langue étrangère, d’un patois ou idiome féodal, est strictement prohibé au sein des institutions, administrations et établissements publics, des commerces et industries, des établissements privés, des lieux de culte, ainsi qu’au sein de l’Armée Impériale et sur la voie publique.
Seules les ambassades sont habilitées à faire usage d’une langue autre que le belondaure sur le territoire de l’Empire ; l’esprit du présent arrêté ne doit néanmoins pas être affecté.

Article II : Tout document authentique, administratif ou signé sous seing-privé devra, à compter de ce jour, être rédigé en belondaure pour avoir une portée ad validatem et ad probationem.
Les affiches, les livres et les presses écrites locales, régionales ou nationales devront être exclusivement rédigés en belondaure.
Les enseignes, les devantures de magasins, les marques devront suivre le vocable belondaure ; la municipalité dont dépend le commerce ou l’industrie, pourra procéder à titre gracieux au remplacement des enseignes et devantures de magasins.

Article III : Les documents écrits en langue étrangère, en patois ou en idiome féodal, à l’instar de livres ou de dictionnaires, présents dans les institutions, administrations et établissements publics, devront être consignés et envoyés à la Préfecture de Département dont dépendent ces derniers pour être mis à l’index.
Les seuls dictionnaires qui auront droit de cité dans les institutions, administrations et établissements publics, les commerces et industries, les établissements privés, les lieux de culte, devront être édités par les Presses Universitaires du Belondor et avoir reçu l’assermentation de l’Etat.

Article IV : Tout infraction au présent arrêté sera passible d’une amende de cinquante [50] Secterces Belondaures ; tout livre ou journal publié dans une autre langue que le belondaure verra l’application de l’amende forfaitaire ainsi que d’une majoration de un [1] Sesterce Belondaure par mot étranger.
Les élèves et étudiants scolarisés qui seraient pris en train de parler une langue autre que le belondaure, ou qu’une langue normalement dispensée en cours, seront punis de dix coups de bâton et leur sanction devra être notifiée à l’Inspecteur d’Académie compétent.

Article V : Le présent arrêté n’a d’effet que pour le territoire métropolitain comprenant l’Ardanie ; les colonies et protectorats de l’Empire ne sont pas concernés par les présentes dispositions.

L'Arrêté prend effet dès aujourd'hui, parce qu'il le faut.

Son Excellence le Duc Etzel de Varsalance,
Ministre de l'Echiquier & de l'Intérieur

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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