L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2712 - 003

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2712 - 003   Décret impérial 2712 - 003 EmptySam 17 Oct - 7:45


Décret impérial 2712 - 003 Amoirial_E_Belondor





TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur









NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Le Sieur Tancrède Batignoles, Secrétaire d'Etat à la Sécurité Intérieure est révoqué de ses fonctions. Monsieur François-René d'Audignac est nommé en remplacement de celui-ci et y exercera la fonction de Secrétaire d'Etat à la Sécurité Intérieure avec toutes les charges et devoirs que cela lui impose.
Article II : Le Sieur Adolphus Tiers, Secrétaire d'Etat aux Arts et Savoirs est mis ipso iure à la retraite ayant atteint l'âge légal du départ. Monsieur Dinec Bouzigian est nommé en remplacement de celui-ci et y exercera la fonction de Secrétaire d'Etat aux Arts et Savoirs avec toutes les charges et devoirs que cela lui impose.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Ismarkine 16 Kalamanine 2712.



Décret impérial 2712 - 003 Signaturelw6


Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures.
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