Décret impérial 2712 - 004

NABELNINE I^ER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les compétences du suivant,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article unique : Monsieur Tancrede Batignoles est nommé à la fonction de Vice-Ministre de la Sûreté, chargé de la Sécurité Intérieure, de la Justice et des Arts et Savoirs, sous la tutelle du Ministre de l'Echiquier & de la Sûreté. Il exercera cette fonction avec toutes les charges et devoirs que cela lui impose.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Ismarkine 16 Kalamanine 2712.