L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2711 - 042

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Caulaincen de Beneline(†)



Nombre de messages : 391
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Date d'inscription : 23/10/2005

MessageSujet: Décret impérial 2711 - 042   Ven 2 Oct - 8:59




TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________
Sa Majesté l'Empereur


NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU ce que la Diète a, comme loi, adoptée,

VU l'absence de contrôle constitutionnel possible selon la jurisprudence établie par le Sénat concernant les mesures d'ordre budgétaire du Premier Jour de Vacancine 2711,

VU la sanction approbatrice que Sa Majesté L'Empereur porte à l'égard du texte,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : De promulguer la Loi de Budget pour 2712.

Loi de Budget pour 2712 a écrit:
Livre I - Prévision du Balancier Comptable pour 2711

Article Ier : Prévisions des Recettes pour 2711 :



  • Taxe sur la Consommation : 3'118'650’000 SB
  • Taxe de la Propriété : 1'593'585’000 SB
  • Taxe sur le Logement : 1'116'000’000 SB
  • Emprunts bancaires : 480’000’000 SB
  • Barrières de l'octroi : 370’000’000 SB
  • Contributions civiles : 250’000’000 SB
  • Patente : 153’000’000 SB
  • Emprunts d'État publics : 120’000’000 SB
  • Taxe sur la Spéculation Boursière : 118’570’000 SB
  • Taxe sur les Rentes : 118’195’000 SB
  • Taxe sur les Alcools Forts : 32’620’000 SB
  • Impôt colonial : 15’000’000 SB
  • Droits de douanes : 14’102’000 SB

    = 7’499’722'000 SB




Article II : Dépenses totales pour 2711 :


  • Ministère de la Couronne : 4 000 000 000 SB
    o Secrétariat aux Colonies : 200 000 000 SB
    o Secrétariat à la Guerre : 3 500 000 000 SB
    o Secrétariat aux Relations Extérieures : 100 000 000 SB
    o Secrétariat aux Services Spéciaux : 200 000 000 SB
  • Ministère de l'Echiquier : 1 450 000 000 SB
    o Secrétariat aux Oeuvres Sociales : 1 150 000 000 SB
    o Secrétariat au Trésor : 300 000 000 SB
  • Ministère de la Sûreté : 1 750 000 000 SB
    o Secrétariat aux Arts et Savoirs : 1 000 000 000 SB
    o Secrétariat à la Justice : 400 000 000 SB
    o Secrétariat à la Sécurité Intérieure : 350 000 000 SB
  • Listes civiles d'Etat : 5’000’000 SB

    = 7’200’000’000 SB




Article III : L'équilibre prévisionnel du budget est de plus (+) 299 722 000 de Sesterces Belondaures.


Livre II - Proposition de Budget pour l'année fiscale 2712


Article IV : Les dépenses proposées sont :


  • Ministère de la Couronne : 4 000 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat aux Colonies : 200 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat à la Guerre : 3 500 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat aux Relations Extérieures : 100 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat aux Services Spéciaux : 200 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Ministère de l'Echiquier : 29 045 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat aux Oeuvres Sociales : 2 045 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat au Trésor : 27 000 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Ministère de la Sûreté : 1 950 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat aux Arts et Savoirs : 1 000 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat à la Justice : 400 000 000 de Sesterces Belondaures
    o Secrétariat à la Sécurité Intérieure : 550 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Listes civiles d'Etat : 5’000’000 de Sesterces Belondaures

    = 35'000'000'000 SB

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Premier Jour de Vacancine 2711.






Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures.
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Décret impérial 2711 - 042
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