L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret impérial 2711 - 033

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2711 - 033   Sam 22 Aoû - 3:02







TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur




NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU le désir de paix du Peuple et l'accord trouvé avec les Etats germains reconstitués permettant à la fois d'assurer une trève sincère, stable et commune et à la fois de préserver les intérêts de la Nation belondaure,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Le Traité de Paix de Sainte-Adeline est adopté et considéré comme valide et en conséquence ses clauses sont immédiatement mises en application :

Citation :


Traité de Paix entre l’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre, le Grand-Duché d'Hollyade, le Royaume du Matnal et le Royaume d'Eurone


Le Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, représenté par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

&

Le Royaume de Gélèbre, représenté par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels et munis du pouvoir de représentation délégué du Grand-Duché d'Hollyade, du Royaume du Matnal et du Royaume d'Eurone reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Affirmant leur désir de paix réclamé par les peuples ainsi que les Hautes Parties Contractantes ;

Œuvrant pour l’aboutissement de Leur volonté commune de défendre Leurs intérêts respectifs ;

Dénommées les Hautes Parties Contractantes, par le présent Traité, ont convenu de ce qui suit :

Article 1 : La Paix est déclarée entre l’Empire du Belondor, le Royaume de Gélèbre, et leurs alliés respectifs.

Article 2 : L’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre ainsi que leurs alliés respectifs, reconnaissent le droit à l’indépendance de chaque Partie Contractante, l’intégrité complète de leurs territoires et possessions, ainsi que leurs souverainetés s’étendant aux dits territoires.

Article 3 : Le Royaume de Gélèbre reconnaît l’indépendance, l’intégrité et la souveraineté du Grand-Duché d’Hollyade, et du Royaume de Matnal, du Royaume d’Eurone. Par conséquent, les Etats mentionnés ci-dessus ne saurait être intégrés par le Royaume de Gélèbre à son entité politique, militaire, économique, quelques soient les moyens employés.

Article 4 : Le Royaume de Gélèbre, le Grand-Duché d’Hollyade, le Royaume de Matnal, et le Royaume d’Eurone, acceptent :
- de ne pas former d’alliances à caractère militaire ;
- de limiter leurs forces armées à trois pour cent de leurs populations respectives, exception faite de la réserve passive ;
- de supprimer toute réserve active.

Article 5 : L’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre acceptent d’ouvrir leurs frontières au commerce, de réduire les taxes d’importation et d’exportation entres leurs pays.

Article 6 : L’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre acceptent la création d’une zone démilitarisée sur la frontière belondo-gélébroise d’une distance de 10 kilomètres pour le coté gélébrois, et de 5 kilomètres pour le coté belondaure, seules les forces de maintien de l’ordre seront acceptées dans cette zone démilitarisée. Les Belondaures maintiendront deux fois moins de troupes dans les zones tampons de la zone démilitarisée que les Gélèbrois.

Article 7 : Les Hautes Parties Contractantes conviennent qu’ils ouvriront une ambassade sur le territoire du cosignataire.

Article 8 : Toute tentative d’invasion militaire ou d’ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.

Article 9 : Le présent traité entrera en vigueur le 25 Sibenine 2711 à titr eprovisoire et cessera le 25 Sibenine 2761. Le présent Traité sera renouvelable autant de soit que les Hautes Parties Contractantes le souhaiteront.

Donné à Saint-Adeline, le Mediodine 25 Sibenine 2711,

Donné à Santa-Adelin, le lundi 22 juin 1709.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Diisdine 10 Nabelnine 2711.



Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret impérial 2711 - 033
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Calendrier Impérial
» Le culte impérial
» [Guerrier]Commissaire impérial (réserver au membre de l'empire de sun wood)
» Demande de partenariat avec Le 68ème Impérial
» Comment devenir Sénateur Galactique ou Impérial?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Archichancellerie d'Empire :: Bureau des Scellés-
Sauter vers: