Décret impérial 2711 - 031

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

NABELNINE I^ER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, A tous présents et à venir, Salut,

VU la compétence du suivant,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Son Excellence le Comte Antonin de Hembourg de Rex Civit, élu à la Diète, en est nommé Président.

Article II : La IV^ème Législature de la Diète est est déclarée ouverture à partir du Giondine 33 Izaleninel 2711, huit heures du matin.
Les députés sont donc libres d'y siéger et d'y pratiquer leurs activités d'élus dans les dispositions édictées par la Constitution jusqu'à sa clôture par un décret impérial.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 31 Izaleninel 2711.