Etzel de Varsalance Parti impérial démocrate
Nombre de messages : 947 Age : 46 Localisation : Elbêröhnit / Varsalance Date d'inscription : 20/02/2008
Notoriété Tendance politique: Démocrate-impérialiste
| Sujet: [Description] Cour des Comptes Ven 1 Mai - 13:02 | |
| La Cour des Comptes
EmplacementLa Cour des Comptes se situe dans l'aile Ouest de l'Hôtel Aldbronkt, actuel siège du Ministère de l'Echiquier. Elle est accessible uniquement depuis la Cour Intérieure ou depuis le Corridor, vaste galerie ouverte sur le cloître et faisant le tour plein et entier du bâtiment. Rôle - Article 72 – Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire a écrit:
La Cour des Comptes est chargée de contrôler les finances de l'État, des administrations territoriales et des établissements publics, et assiste dans cette tâche le Gouvernement et la Diète.
La Cour des Comptes peut rédiger des rapports sur l'état budgétaire et financier de l'Empire et les réformes à apporter aux problèmes qui se posent.
Les résultats en sont présentés à Sa Majesté L'Empereur.
La presse a obligation de les diffuser. OrganisationLa Cour des Comptes est actuellement présidée par : (Nom du Président de la Cour des Comptes). | |
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