L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 [Description] Cour des Comptes

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: [Description] Cour des Comptes   Ven 1 Mai - 13:02

La Cour des Comptes




Emplacement

La Cour des Comptes se situe dans l'aile Ouest de l'Hôtel Aldbronkt, actuel siège du Ministère de l'Echiquier. Elle est accessible uniquement depuis la Cour Intérieure ou depuis le Corridor, vaste galerie ouverte sur le cloître et faisant le tour plein et entier du bâtiment.



Rôle

Article 72 – Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire a écrit:


La Cour des Comptes est chargée de contrôler les finances de l'État, des administrations territoriales et des établissements publics, et assiste dans cette tâche le Gouvernement et la Diète.

La Cour des Comptes peut rédiger des rapports sur l'état budgétaire et financier de l'Empire et les réformes à apporter aux problèmes qui se posent.

Les résultats en sont présentés à Sa Majesté L'Empereur.

La presse a obligation de les diffuser.



Organisation

La Cour des Comptes est actuellement présidée par : (Nom du Président de la Cour des Comptes).

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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