L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2711 - 027

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2711 - 027   Dim 26 Avr - 4:31





TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Nouvelle-Argentorate, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui Lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU l'adoption de l'Acte additionnel à la Constitution de l'Empire,

VU la nécessité de doter l'Empire d'un Sénat constitutionnel, en tenant compte du nombre maximal de sénateurs fixé à cent et des membres de droit qui sont au nombre de sept,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Il est procédé à la nomination de quatre-vingt treize sénateurs ;
  • Comte Atron d'Hams-Berg
  • ...


Article II : Son Excellence le Grand Chambellan du Palais Impérial le Duc Caulaincen Ambroisies de Beneline, membre de droit du Sénat, en est nommé Président.

Article III : La Haute Cour sera désignée le moment venu et opportun par l'Empereur lui-même où le Ministre chargé de la Justice.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Ismarkine 6 Grenel 2711.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2711 - 027
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