L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret impérial 2711 - 026

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2711 - 026   Dim 26 Avr - 4:17





TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Nouvelle-Argentorate, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui Lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU l'adoption de l'Acte additionnel à la Constitution de l'Empire,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : La Diète est dissoute.

Article II : Le premier tour des élections législatives pour élire les députés des 293 circonscription à la Diète se dérouleront du Primodine 11 Grenel 2711huit heures du matin au Giondine 13 Grenel 2711 vingt heures.
Le second tour se déroulera, dans les circonscriptions concernées, du Diisdine 20 Grenel 2711 huit heures du matin au Mercadine 22 Grenel 2711 vingt heures.
Les candidats potientiels auront jusqu'au Nabeldine 9 Grenel 2711 vingt-deux heures pour présenter leur candidature selon les dispositions de la Loi législative sur la Diète. Les candidats qualifiés pour le second tour auront jusqu'à l'Alaïdine 18 Grenel 2711 à vingt-deux heures pour présenter leur candidature selon les mêmes critères.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabeldine 39 Amezzianel 2711.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret impérial 2711 - 026
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Calendrier Impérial
» Le culte impérial
» [Guerrier]Commissaire impérial (réserver au membre de l'empire de sun wood)
» Demande de partenariat avec Le 68ème Impérial
» Comment devenir Sénateur Galactique ou Impérial?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Archichancellerie d'Empire :: Bureau des Scellés-
Sauter vers: