L'Empire du Belondor

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 projet de loi sur les énergies et le développement.

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Giovan Buonaparté

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MessageSujet: projet de loi sur les énergies et le développement.   Ven 17 Mar - 21:22

Loi: "Energie et production énergétique."


Préambule: "L'énergie et sa production est aux sociétés moderne ce que le sang est à l'homme. Ainsi l'Etat du Belondor doit organiser cette production énergétique afin de répondre à ses besoins et afin de permettre la pérénisation de son développement durable. G.Buonaparté.

Article 1er: Politique de l'énergie.

-Alinéa 1: Toute politique énergétique doit se référer et se conformer à l'article 6 de la "loi cadre environementale".
-Alinéa 2: Puisque l'énergie et sa production est le moteur centrale du développement de la société, chaque politique énergétique est conjointement de la compétence du ministères de l'écologie, du ministère de l'économie, et du ministère de la défense.

Article 2nd: ressource énergétique.
-alinéa 1: L'Etat du belondor pour garantir son indépendance énergétique doit favoriser la production d'énergie dite: "d'énergie renouvelable". Les énergies dites "fossiles" (pétrole, gaz) sont donc à proscrire, conformément à l'article 3 de la "loi cadre environementale"
-Alinéa 2: les énergies dites: de l'atome (énergie nucléaire), hydrolique, solaire et éolienne, doivent etre produitent conformément à la loi cadre environementale, et de manière multilatéral. L'énergie de l'Etat ne doit pas provenir à plus de 60% d'une meme et seule ressource, afin de ne pas créer une dépendance trop importante envers cette ressource énergétique.

Article 3: Production Energétique.
Alinéa 1: L'Etat du Belondor doit favoriser la production individuel d'énergie, en permettant aux individus et citoyens de produire l'énergie dont ils ont besoin, mais en conformité avec l'article 4 de la loi cadre environementale.
Alinéa 2: l'énergie de l'Atome (énergie nucléaire) doit etre du domaine exclusif et inconditionel de l'Etat du belondor. la production d'énergie nucléaire, ne doit en aucun cas dépendre du secteur privé en raison du caractère et de la nature de cette énergie. Les déchets nucléaire doivent etre retraités et stockés (conformément à l'article 6 de la loi cadre environementale). ces matières "très sensibles" deviennent conjointement du ressort des ministère de la défense, de l'écologie et de la santé.
Alinéa 3: Les énergie hydroliques produites doivent respecter la nature meme de la ressource mère: "l'eau". Ainsi, toute construction ou appareil produisant de l'énergie hydro-électrique doit permettre la non dégradation de la qualité de l'eau utilisé, en raison de l'article 2 de la loi du délit de pollution.
Alinéa 4: l'énergie dite: "solaire" doit etre favorisé par l'Etat du belondor. Le ministère de l'écologie par cet alinéa reconnait cette énergie comme la plus écologique. Cette ressource énergétique doit etre préconisé pour les besoins énergétique de la vie courante des citoyens Belondaure, et ainsi l'énérgie solaire doit représenter au moin 30% des apports énergétique des particuliers. Cette énergie pourra bénéficier d'aide financière particulière du ministère de l'écologie.
Alinéa 5: L'énergie éolienne bien qu'étant une énergie "propre et renouvelable" doit etre développé en partenaria avec les communes Belondaure en raison de sont caractère pouvant dénaturer les paysages et en raison des nuisances sonore pouvant provoquer la gène des riverains. Les particuliers souhaitant s'équiper de moyen de production d'énergie éolienne doivent reçevoir l'accord du ministère de l'écologie et de sa commune.


Dernière édition par le Mar 21 Mar - 5:19, édité 1 fois
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Archiduc de Quentrum

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MessageSujet: Re: projet de loi sur les énergies et le développement.   Ven 17 Mar - 22:19

Voici une loi tres interessente.
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projet de loi sur les énergies et le développement.
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