L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2711 - 022

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2711 - 022   Dim 25 Jan - 9:55





TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Nouvelle-Argentorate, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui Lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU l'adoption du présent projet selon les voeux de l'Empereur,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : De promulguer la Loi de Budget d'Amezzianel 2711.

Loi de Budget d'Amezzianel 2711 a écrit:
Article I - La présente loi dispose de l'organisation des recettes et des dépenses pour le mois d'Amezzianel 2711.

Article II - Des recettes : 6 935 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Emprunts bancaires : 480 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Emprunts d'États publics : 120 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Barrières de l'octroi : 380 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Impôt colonial : 15 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe sur les Alcools Forts : 30 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe sur la Consommation : 3 090 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Patente : 103 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe de Propriété : 1 155 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe sur le Logement : 1 100 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Impôt sur les Portes et les Fenêtres : 250 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Droits de douanes : 12 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Contributions civiles : 200 000 000 de Sesterces Belondaures


Article III - Des dépenses : 7 200 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Ministère de la Couronne : 4 000 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Colonies : 200 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat à la Guerre : 3 500 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Relations Extérieures : 100 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Services Spéciaux : 200 000 000 de Sesterces Belondaures

  • Ministère de l'Echiquier : 1 450 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Oeuvres Sociales : 1 150 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat au Trésor : 300 000 000 de Sesterces Belondaures

  • Ministère de la Sûreté : 1 750 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Arts et Savoirs : 1 000 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat à la Justice : 400 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat à la Sécurité Intérieure : 350 000 000 de Sesterces Belondaures

  • Listes civiles d'Etat : 5 000 000 de Sesterces Belondaures


Article IV - De l'équilibre du budget : moins 265 000 000 de Sesterces Belondaures

Article V - Toute nouvelle dépense hors l'équilibre du budget sera financée par l'Emprunt. Les excédents budgétaires ordinaires et les excédents budgétaires extraordinaires seront remisées dans une caisse spéciale au sein de la Banque Centrale du Belondor, instituée "Trésor Public".

Article VI - Seront créées de nouvelles recettes par la Taxation des rentes, une taxe sur la spéculation boursière et une taxe sur les investissements nationaux à l'étranger.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Diisdine 29 Constantine 2711.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2711 - 022
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