L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2711 - 015

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Caulaincen de Beneline(†)



Nombre de messages : 391
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Date d'inscription : 23/10/2005

MessageSujet: Décret impérial 2711 - 015   Sam 13 Déc - 10:14





TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Nouvelle-Argentorate, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui Lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU l'adoption du présent projet selon les voeux de l'Empereur,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : De promulguer la Loi de Budget de Constantine 2711.

Loi de Budget de Constantine 2711 a écrit:
Article I - La présente loi dispose de l'organisation des recettes et des dépenses pour le mois de Constantine 2711.

Article II - Des recettes : 6 566 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Emprunts bancaires : 400 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Emprunts d'États publics : 100 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Barrières de l'octroi : 395 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Impôt colonial : 15 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe sur les Alcools Forts : 30 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe sur la Consommation : 3 000 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Patente : 100 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe de Propriété : 1 150 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Taxe sur le Logement : 1 100 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Impôt sur les Portes et les Fenêtres : 250 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Droits de douanes : 13 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Contributions civiles : 13 000 000 de Sesterces Belondaures


Article III - Des dépenses : 6 520 000 000 de Sesterces Belondaures
  • Ministère de la Couronne : 3 850 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Colonies : 420 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat à la Guerre : 3 100 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Relations Extérieures : 100 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Services Spéciaux : 200 000 000 de Sesterces Belondaures

  • Ministère de l'Echiquier : 1 100 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Oeuvres Sociales : 800 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat au Trésor : 300 000 000 de Sesterces Belondaures

  • Ministère de la Sûreté : 1 550 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat aux Arts et Savoirs : 800 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat à la Justice : 400 000 000 de Sesterces Belondaures
    • Secrétariat à la Sécurité Intérieure : 350 000 000 de Sesterces Belondaures

  • Listes civiles d'Etat : 20 000 000 de Sesterces Belondaures


Article IV - De l'équilibre du budget : 46 000 000 de Sesterces Belondaures.

Article V - Toute nouvelle dépense hors l'équilibre du budget sera financée par l'Emprunt. Les excédents budgétaires ordinaires et les excédents budgétaires extraordinaires seront remisées dans une caisse spéciale au sein de la Banque Centrale du Belondor, instituée "Trésor Public".

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Giondine 33 Antonine 2711.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur des Belondaures.
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Décret impérial 2711 - 015
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