L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Edit portant réglementation du travail

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Edit portant réglementation du travail   Dim 30 Nov - 21:21





TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Nouvelle-Argentorate, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui Lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la préoccupation sociale de Sa Majesté et le désir d'assurer le bien-être du Peuple belondaure,

IL décide ce qui suit,



Edit a écrit:
Article I : Le travail des enfants de moins de douze ans est interdit. Entre douze ans et dix-huit ans, aucun enfant ne pourra travailler plus de dix heures par jour. Chaque heure supplémentaire réalisée par un enfant sera rémunérée le triple de l'heure normale.

Article II : Le temps de travail des femmes est limité à dix heures par jours au maximum. Chaque heure supplémentaire réalisée par une travailleuse sera rémunérée le double de l'heure normale.

Article III : Le Nabeldine et le Diisdine de chaque semaine sont jours de congés pour les ouvriers et paysans du Belondor. Chaque heure de travail réalisée par un travailleur lors de ces deux jours sera rémunérée le double de l'heure normale.

Article IV : Le temps de travail des hommes est limité à treize heures par jours au maximum. Chaque heure supplémentaire réalisée par un travailleur sera rémunérée le double de l'heure normale.

Le présent édit prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 21 Antonine 2711.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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