L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Edit portant articles organiques au Traité d'Elbêröhnit

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Edit portant articles organiques au Traité d'Elbêröhnit   Edit portant articles organiques au Traité d'Elbêröhnit EmptySam 22 Nov - 9:51

Edit portant articles organiques au Traité d'Elbêröhnit Amoirial_E_Belondor



TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU le besoin d'éclairer les Néo-Argenois et de leur donner la pleine assurance du respect du Traité d'Elbêröhnit,

IL décide ce qui suit,



Edit a écrit:
Article organique Premier : Alek de Habsbourg, Prince de Nouvelle-Argentorate est déchu de ses droits sur le Trône du Protectorat autonome de Nouvelle-Argentorate.

Article organique Second : Son Altesse Impériale, l'Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum, Duc d'Ecosient est fait Prince de Nouvelle-Argentorate. Il conserve ses droits au sein de l'Empire du Belondor en tant que citoyen de l'Empire.

Le présent édit prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mercadine 12 Antonine 2711.

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Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur des Belondaures.
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