L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2711 - 005

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2711 - 005   Mer 29 Oct - 8:16




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU les changements institutionnels instauré par le IVème Amendement constitutionnel,

VU les nécessaires adaptations et applications que nécessite cette réforme,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Tous les groupements à caractère politique présents sur le sol de l'Empire sont dissous. Le Gouvernement, le Premier Consul sur l'ensemble des territoires impériaux, le Consul de l'Echiquier en Métropole et le Consul de la Couronne dans les colonies, est chargé de l'application de cet article.

Article II : L'ensemble des Maires de Métropole, chargés de la direction des Communes, sont reconduits dans leurs fonctions et charges.

Article III : Le Code d'Administration est modifié comme suit ;
Citation :
Article I : L’Empire belondaure est un est indivisible. Son territoire métropolitain est distribué en Départements et arrondissements communaux.

Article II : Les Départements sont dirigés par un Préfet, nommé et révoqué par l'Empereur. Les Départements comprennent plusieurs arrondissements communaux. Le Préfet est basé dans le chef-lieu de son Département. Les Départements ont le devoir de maintenir les installations économiques, les infrastructures et d’assurer l'Ordre et la paix sociale sur leur territoire. Le délimitations territoriales de chaque Département sont effectuées sur décision de l'Empereur. Les Départements sont au nombre de quinze :
  • Département de la Grulée, chef-lieu Elbêröhnit ;
  • Département des Bouches de l'Avanle, chef-lieu Ecosient ;
  • Département du Disueluve, chef-lieu Cancraces ;
  • Département du Haut-Silibien, chef-lieu Hams-Berg ;
  • Département du Bas-Silibien, chef-lieu Rex Civit ;
  • Département de la Morne, chef-lieu Veledris ;
  • Département des Valanques-Orientales, chef-lieu Origodes ;
  • Département des Valanques-Occidentales, chef-lieu Izaleninelit ;
  • Département des Champs-Vert, chef-lieu Braserel ;
  • Département du Mont-Rouge, chef-lieu Minelit ;
  • Département du Belière-et-Lande, chef-lieu Beneline ;
  • Département de la Côte d'Argent, chef-lieu Varsalance ;
  • Département des Monts Blanchâtres, chef-lieu Saleça ;
  • Département de la Plélière, chef-lieu Ferelit ;
  • Département d'Ardanie du Sud, chef-lieu Selenese.


Article III : Les Communes sont dirigées par un Maire, nommé et révoqué par l'Empereur. Les arrondissements communaux comprennent la Commune en tant que telle et les terres alentours lui étant attribuées. Ils ont le devoir de se procurer les fonds nécessaires au maintien des installations publiques, et on la possibilité d'en construire de nouvelles. De fait, les Communes ont droit de lever une taxe locale, progressive en fonction du revenu, ne pouvant pas dépasser deux pour cent de celui-ci.

Article IV : Les Préfets sont chargés de garantir l’obéissance des lois impériales dans leurs Départements. Ils ont en leur possession un droit de veto sur toute action extraordinaire et illégale de la part d’une Commune si celle-ci devait s’avérer opposée à la législation impériale en vigueur.

Article V : Les colonies de l'Empire du Belondor ont l’obligation de lever dans leurs contrées un impôt sur le revenu à la hauteur d’un pour cent. L’argent ainsi récolté sera envoyé à la Métropole, comme don de remerciement envers l'Empire, protecteur des peuples colonisés.

Article VI : Un Gouverneur Général des Colonies nommé par l’Empereur a la charge de contrôler, sous la surveillance du Consulat de la Couronne, que la politique menée par le Vice-Roi d'une colonie soit en cohérence avec la volonté impériale. Celui-ci a à sa disposition un droit de veto pour bloquer toute action qu’il juge en contradiction avec la politique impériale ou qu'il juge dangereuse au maintien de l'unité de l'Empire colonial.

Article IV : Les Préfets sont ainsi nommés dans leurs Départements ;
  • Pour le Département de la Grulée, Antonine de Feronion ;
  • Pour le Département des Bouches de l'Avanle, Isigodriade Champion ;
  • Pour le Département du Disueluve, Julia de Cicé ;
  • Pour le Département du Haut-Silibien, Henri de Baule ;
  • Pour le Département du Bas-Silibien, Julius Transel ;
  • Pour le Département de la Morne, Cicéron Septime ;
  • Pour le Département des Valanques-Occidentales, Lucinine de Feliade ;
  • Pour le Département des Valanques-Orientales, Jeannus de Lafrontel ;
  • Pour le Département des Champs-Vert, André Kennison ;
  • Pour le Département du Mont-Rouge, Aurélien Octavius ;
  • Pour le Département du Belière-et-Lande, Chelens de Priain ;
  • Pour le Département de la Côte d'Argent, Antonin La Joron ;
  • Pour le Département des Monts Blanchâtres, Edylle d'Antrain ;
  • Pour le Département de la Plélière, Patrice Joffrel ;
  • Pour le Département d'Ardanie du Sud, Nerovès de Sande.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Alaïdine 28 Kalamanine 2711.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2711 - 005
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