Décret impérial 2710 - 037

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la conversion officielle de l'Empire du Belondor à la religion Zorthodoxe en abandon du culte Syiste,

VU l'état de nullité légale dans lequel Nous sommes désormais,

IL décide ce qui suit,

Décret a écrit:

Article premier : Toutes les références au culte de l'hérésie Syiste dans la Constitution sont supprimées et remplacées par des références à la Très Sainte Religion Zorthodoxe Universelle, nouvelle Religion d'Etat du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor.

Article deuxième : Toutes les références au culte de l'hérésie Syiste dans les textes de lois, dans l'Administration centrale, territoriale ou coloniale, dans l'enseignement, dans la santé publique, dans les armées, dans la police, dans la justice, ou tout autre corps de la Fonction Publique ou de l'Etat sont supprimées et remplacées par des références à la Très Sainte Religion Zorthodoxe Universelle.

Article troisième : Etant donné la suppression du statut de Religion d'Etat accordé au culte de l'hérésie Syiste, le Concordat avec l'Eglise Syiste est abrogé. L'Eglise Syiste est autorisée cependant à demander un Concordat, spécifique à son culte hérétique. En l'absence de concordat elle est pour l'instant soumise au Concordat pour les cultes invités.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Giondine 33 Sibenine 2710.