Décret impérial 2710 - 029

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU les pouvoirs que lui confèrent la Deuxième Constitution de l'Empire,

VU le souci de passer à une nouvelle ère après la victoire des Armées Impériales face aux ennemis liberticides et oppresseurs de la Ligue d'Augsbourg,

IL décide de en tout état de cause de faire appel au Peuple,

Décret a écrit:

Article 1 : De dissoudre la Diète selon l'article 10 alinéa 1 de la Deuxième Constitution de l'Empire. Celle-ci continuera à siéger jusqu'au jour des élections.

Article 2 : Selon l'article 10 aliné 2 de la Deuxième Constitution de l'Empire, le premier tour des élections législatives pour élire les représentants du Peuple à la Diète se dérouleront du Giondine 33 Grenel huit heures du matin au Mediodine 35 Grenel 2710 vingt heures.
Le second tour se dréoulera du Primodine 1er Izaleninel huit heures du matin au Giondine 3 Izaleninel 2710 vingt heures
Les candidats potientiels auront jusqu'au Mercadine 32 Grenel 2710 vingt-deux heures pour présenter leur liste, composée d'au maximum 485 personnes et au minimum d'une seule, au Consulat de l'Echiquier, Département de la Sécurité Intérieure. Les listes qualifiées pour le second tour auront jusqu'au Sevandine 40 Grenel 2710 à vingt-deux heures pour présenter leur liste selon les mêmes critères.
Le formulaire à remplir sera le suivant :
Nom de la liste :
Slogan de la liste :
Parti(s) politique(s) soutenant la liste :
Nombre de colistiers (maximum de 485) :
Membres composant la liste par ordre croissant des positions :
Liste souhaitant bénéficier du statut de « liste officielle » (Oui/Non) :

Article 3 : Est décidé afin de favoriser la libre participation citoyenne d'iscrire tous les électeurs rencesés sur les listes électorales du bureau de vote auxquels ils sont rattachés de par le lieu de résidence.
Cette règle deviendra automatique après chaque recensement de personnes désormais.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.



Fait à Elbêröhnit, le Labordine 24 Grenel 2710.