L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Règlement Interne du Mouvement pour la Paix et l’Amour

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

Règlement Interne du Mouvement pour la Paix et l’Amour Empty
MessageSujet: Règlement Interne du Mouvement pour la Paix et l’Amour   Règlement Interne du Mouvement pour la Paix et l’Amour EmptyDim 16 Mar - 4:35

Règlement Interne du Mouvement pour la Paix et l’Amour


§1 Le nom officiel du Parti est „Mouvement pour l’Amour & la Paix“.

§2 L’abréviation officielle du nom du parti est “ MAP“.

§3 Le siège principal du Parti est à Cancraces, les mouvements régionaux choisissent leur siège principal librement. Le MAP se resonant sans restriction à la Constitution en vigueur.

§4 Conditions pour pouvoir devenir membre

a) Posseder la nationalité belondaure
b) Ne pas être membre d’un autre parti
c) Respecter les lois en vigueur
d) Reconnaitre le programme et les principes du Mouvement.

§5 Condition pour mettre fin à l‘adhésion

L’adhésion finit avec l’exclusion, le départ ou la mort du membre.

§6 Refus d‘adhésion

Une adhésion peut être refusée après un vote en défaveur de la dite adhésion dans l’assemblée du mouvement.

§7 Exclusion du parti

Par un vote des membres il est possible d’exclure un membre du parti.

§8 Comité

(1) Le Comité est formé par les membres du Comité et le Secrétaire Général
(2) Le Comité dirige et agit au nom du Mouvement.

§9 Le Secrétaire Général

(1) Le Secrétaire Général dirige le Mouvement et le représente à l’extérieur
(2) Il est élu tous les six mois par le Comité.
(3) Le Secrétaire Général peut être destitué avec une majorité absolue venant du Comité.
(4) Le cumul de mandat est illimité

§ 10 Décisions majeurs

1. Le changement du Règlement Interne est que possible avec une majorité de trois quart des voix.
2. Le Comité peut décidé de l’adhésion ou la fusion avec un autre parti avec un vote réunissant trois-quarts des voix.

§11 Dissolution du parti

a) Le Parti est dissolu en cas du départ du dernier membre
b) Le Parti est dissolu par un vote majoritaire émant du Comité
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