L'Empire du Belondor

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 Amendement à l'Ordonnance gouvernementale [12 Antonine 2710]

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MessageSujet: Amendement à l'Ordonnance gouvernementale [12 Antonine 2710]   Jeu 29 Nov - 2:17






TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________


Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la promulgation de la IIème Constitution de l'Empire,

VU le souci de rétablir une démocratie appaisée et plus forte,

VU l'incapacité technique dans laquelle nous sommes à assurer les élections dès ce Primodine,

IL est décidé en tout état d'amender l'ordonnance gouvernementale du 12 Antonine 2710 sur les élections législatives d'Antonine 2710,




Amendement a écrit:
Article 1 : Les élections législatives de la Diète sont reportées de 7 jours.

Article 2 : Les élections législatives de la Diète se tiendront de l'Alaïdine 28 Antonine, huit heures, au Sevandine 30 Antonine, vingt heures. Si besoin est, dans les circonscriptions où un second tour serait nécessaire, celui-ci se tiendra du Mediodine 35 Antonine, huit heures, au Maxedine 37 Antonine, vingt heures.
Les électeurs potentiels auront jusqu'à l'Ismarkine 26 Antonine pour s'incrire sur les listes électorales au Consulat de l'Echiquier.
Les candidatures pour devenir député seront à remettre jusqu'à l'Ismarkine 26 Antonine, minuit, aux Palais de leurs monarchies respectives (Archiduché de Quentrum, Principauté d'Eslagne et Royaume d'Ardanie).
La Cour Suprême Impériale en proclamera les résultats définitifs et le Grand-Electeur de l'Empire en publiera le procès verbal de ratification.

Article 3 : Le déroulement des élections se déroulera selon la Loi législative sur la Diète au scrutin majoritaire de circonscription selon les modalités prévues par la loi.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 12 Antonine 2710.






Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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