Décret impérial 2710 - 015

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la promulgation de la IIème Constitution de l'Empire,

VU l'obligation qui est faîte à l'Empereur de nommer Cour Suprême Impériale statuant sur les cas de constitutionnalité,

VU la fidélité sans faille des suivants à l'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de nommer à la fonction de juges à la Cour Suprême Impériale,

Décret a écrit:

Article 1 : Sa Grandissime Majesté Impériale Alaïena, l'Impératrice du Belondor, Reine d'Alaïenie, Reine d'Ismarkie et Protectrice d'Argentorate-Occidentale est nommée juge à la Cour Suprême Impériale, jusqu'à ce qu'elle soit appelée à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 2 : Son Altesse, le Duc Antonel Chalon d'Origodes, Grand-Electeur de l'Empire est nommée juge à la Cour Suprême Impériale, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 3 : Le Sieur Olivius Lefactus est nommé juge à la Cour Suprême Impériale, jusqu'à ce qu'il soit appelé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 4 : Le Sieur Olivius Lefactus, juge à la Cour Suprême Impériale, est nommé Président de la Cour Suprême Impériale, jusqu'à ce qu'il soit appelé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger en tant que Président ou en tant que juge de la Cour Suprême Impériale.

Article 5 : Toute personne souhaitant se présenter en tant que député lors des élections législatives prochaines devra démissionner de sa fonction de juge avant cela. Le serment devant l'Empereur s'effectuera à une date ultérieure, en même temps que la prestation de serment des Sages de la Chambre des Sages, des députés de la Diète, des membres des administrations consulaires et des membres du Gouvernement.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 11 Antonine 2710.