L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 014

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Comte de Rex Civit



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MessageSujet: Décret impérial 2710 - 014   Mer 21 Nov - 5:44




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la promulgation de la IIème Constitution de l'Empire,

VU l'obligation qui est faîte à l'Empereur de nommer une Chambre des Sages comme Chambre Haute du Parlement,

VU la fidélité sans faille des suivants à l'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de nommer à la fonction de Sages,



Décret a écrit:
Article 1 : Sa Grandissime Majesté Impériale Alaïena, l'Impératrice du Belondor, Reine d'Alaïenie, Reine d'Ismarkie et Protectrice d'Argentorate-Occidentale est nommée Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'elle soit appellée à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 2 : Son Altesse Impériale, Philippus-Alexandrum de Temararien, Grand Aumônier Impérial est nommée Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 3 : Son Altesse Impériale, le Prince Ismarkus d'Eslagne, Grand Moff des Armées Impériales est nommée Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 4 : Son Altesse, le Duc Caulaincen de Beneline, Grand Chambellan du Palais Impérial est nommée Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 5 : Son Altesse, le Duc Antonel Chalon d'Origodes, Grand-Electeur de l'Empire est nommée Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 6 : Son Altesse, le Comte Atron d'Hams-Berg, Maréchal des Airs est nommé Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 7 : La Chambre des Sages devra se mettre en accord avec l'article 26 de la Constitution dès sa première séance. Le serment devant l'Empereur s'effectuera à une date ultérieure, en même temps que la prestation de serment des Juges de la Cour Suprême Impériale, des députés de la Diète, des membres des administrations consulaires et des membres du Gouvernement..

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 10 Antonine 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2710 - 014
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