L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 012

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Comte de Rex Civit



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MessageSujet: Décret impérial 2710 - 012   Mer 14 Nov - 7:26




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU l'application provisoire de la IIème Constitution de l'Empire,

VU les compétences de Son Altesse le Duc Antonel Chalon d'Origodes,

VU la fidélité sans faille du suivant à l'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de nommer à une fonction d'importance le ci-devant et de renommer la fonction de Cardinal du Palais,



Décret a écrit:
Article 1 : Que Son Altesse Impériale, Philippus-Alexandrum de Temararien, Cardinal du Palais devient Grand Aumônier Impérial en accord avec l'application à titre provisoire de la Constitution.

Article 2 : Son Altesse, le Duc Antonel Chalon d'Origodes, est portée au titre de Grand-Electeur de l'Empire. De part cet acte, le Grand-Electeur de l'Empire sera chargé de promulguer les ordonnances gouvernementales et tout acte, arrêté ou édit consulaire nécessitant la signature de l'Empereur. Il aura comme devoir d'être présent aux proclamations des résultats des élections législatives de la Diète, des plébiscites et des nominations des Sages et en signe le procès-verbal de ratification. Il transmettra toutes les missives, lettres personnelles et lettres de créances au Cabinet de l'Empereur.

Article 3 : Son Altesse le Grand-Electeur de l'Empire aura obligation de porter son titre nobliaire et en accord avec le Chancelier de Leurs Majestés Impériales portera ses armes.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.



Fait à Elbêröhnit, le 4 Antonine 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2710 - 012
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