L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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Acceptez-vous le texte suivant comme unique document voulant la distribution des rôles, des modalités et des pouvoirs du parti.
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Allianon Canus

Allianon Canus


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MessageSujet: Document   Document EmptyLun 24 Sep - 5:41

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I - DU PRESIDENT DE PARTI



Article 1er
Le Président veille au bon déroulement du règlement intérieur du Parti. Il assure par son arbitrage le maintient du Parti dans la vie politique belondaure.

Article 2
Le Président est élu par les adhérents pour une durée de deux mandats sénatoriaux.

Article 3
Le Président est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé, une semaine après, à un second tour. Seuls peuvent s'y présenter les deux candidats qui, le cas échéant après retrait de candidats plus favorisés, se trouvent avoir recueilli le plus grand nombre de suffrages au premier tour.

Article 3b
En cas d'élections anticipées (art.16), la durée du mandat serait raccourcie pour prendre sa forme normale.


Article 4
Le Président nomme les candidats au poste de chef de groupe au Sénat Impérial. Pour cela il procède à une liste soumise avant le début de l'élection sénatoriale, sur laquelle il y inscrit les noms dans l'ordre prioritaire.

Article5
Il propose des Chevaliers et des Consuls à l'Empereur dès qu'il y aura un poste vacant.

Article 6
Le Président nomme le vice-président.

Article 7
Le Président accepte les membres de son parti et peut par décision, seule ou collégiale décidé de l'exclusion de ceux ci, pour un motif valable.

Article 8
La nature des votes non soumis dans ce texte est décider par le Président.


II – DU VICE-PRESIDENT DE PARTI



Article 9
Le vice-président dispose des mêmes capacités que le Président. Il ne peut cependant exercer ses fonctions que sous l'ordre direct du Président, ou durant son absence non prévue.

Article 10
Le vice-président devient Président de droit, dès que ce dernier décède, est en incapacité de d'exercer ses fonctions, ou est en absence prolongée.

Article 10b
L'incapacité d'exercer ne peut être formulée que par les médecins belondaures.

Article 10c
L'absence prolongée est décidé par un vote à la majorité de l'ensemble des adhérents.


III – DES MEMBRES



Article 11
Tous citoyen belondaure peut devenir membre du parti. Il n'y sera fait aucune préférence quant à sa nationalité, son sexe, son âge, ou son statut social.

Article 12
Les membres peuvent être élus au poste de Président de parti, ou nommés à la vice-présidence.

Article 13
Tous les membres sont éligibles au poste de chef de groupe au Sénat. Le choix est fait par le Président (art.4).

Article 13b
Tous les membres nobles peuvent être candidats à la fonction de Chevaliers (art.5).

Article 14
Tous les membres doivent respecter ce présent texte. Celui-ci fixe les principales règles du parti, nul ne peut le transgresser.

Article 15
Le vice-président peut faire appel aux membres pour destitué son Président pour une enfreinte de la présente charte. Le vote ne peut être validé que par ¾ des membres. Des élections anticipées auraient alors lieu

Article 16 : En cas d'urgence politique ou d'absence prolongée du président du parti sans information concrète, une élection anticipée peut avoir lieu sous demande d'au moins trois membres.

Article 17: Tous les membres ont le devoirs de participer activement aux projets du parti. Aussi chacun doit avoir une cohérence, lors des représentation, vote, meeting, interview... avec la direction et la fibre du parti.

IV – DES MODALITÉS


Article 18
Le texte sera soumis au vote à la demande du président, du vice-président ou d'une demande majoritaire des membres du partis excluant le président et le vice-président.

Article 18b
La modification ne peut se faire que suite à un long débat avec l'ensemble des membres, suivit d'un vote d'approbation.

Article 19
Le Président peut a tout moment demander sa modification. La procédure sera alors celle de l'art.18b.


Je pense qu'il est vraiment temps de voter ce texte pour que les pouvoirs puissent être bien séparé. Le parti tourne en rond sur plusieurs sujets et il temps que les choses avances. Pour ce texte, voter oui, non ou blanc et s'il ne passe pas on en fera les changementgs
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Allianon Canus

Allianon Canus


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MessageSujet: Re: Document   Document EmptyLun 24 Sep - 5:43

à voté
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Nathaniel Ramus

Nathaniel Ramus


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MessageSujet: Re: Document   Document EmptyLun 24 Sep - 15:41

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