L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2709 - 119

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Comte de Rex Civit



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MessageSujet: Décret impérial 2709 - 119   Sam 22 Sep - 3:52




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________



En tant qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat et la prise des pouvoirs exceptionnels face à la menace gravissime à laquelle fait face l'Empire, et afin d'unir encore plus le Belondor,



Article 1 : Que la Loi sur l'Unité Nationale est promulguée.

Article 2 : La loi promulguée sera comme suit :
Citation :
Article 1 : Les territoires d’Ardanie et d’Eslagne perdront leurs statuts de province militaire à l’entrée en vigueur de cette loi pour en acquérir celui de territoire faisant intégralement parti de l’Empire métropolitain comme territoire national.

Article 2 : La gestion de ces nouveaux territoires nationaux sera la même que celle actuellement en vigueur dans le territoire national de l'Empire métropolitain.

Article 3 :Tous les gouvernements étant en place dans les provinces militaires se verront relevés de leurs charges pour être remplacés par la gestion que l’Article 2 demande, deux jours après l’entrée en vigueur de cette loi.

Article 3 : Son Excellence, le Baron Edmens de Mavinie, Consul des Affaires Intérieures du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor et son Excellence, le Sieur Erasmus Nerym, Consul des Affaires Extérieures du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor ; ainsi que Son Altesse Impériale, le Duc François-Antonin d'Ecosient, Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor au nom de tout le Gouvernement.

Article 4 : Le présent décret prend effet dès aujourd'hui.



Fait à Elbêröhnit, le 36 Maxenine 2709.


Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2709 - 119
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