L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2709 - 118

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Comte de Rex Civit



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MessageSujet: Décret impérial 2709 - 118   Sam 22 Sep - 3:51




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________



En tant qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide afin de mieux renseigner nos concitoyens, sujets et compatriotes sur les affaires de l'Etat, la volonté du Gouvernement et de l'Empereur de faire respecter le pavillon belondaure dans le Micromonde et leur ardent désir de l'enrichir,



Article 1 : Est créé un journal doté de fonds public, connu sous le nom de Le Monde Impérial. Son siège social est situé à Elbêröhnit.

Article 2 : Les journalistes employés par Le Monde Impérial pourront s'exprimer librement ; ils dépendent du Département de la Sécurité Intérieure et sont donc rattaché au Consulat des Affaires Intérieures. Ils sont responsables de leurs articles et éditoriaux devant leur Département et Consulat.

Article 3 : L'Empereur, les membres du Gouvernement et de l'Administration Impériale ont un droit de parole dans les colonnes du Monde Impérial.

Article 4 : Le capital du journal Le Monde Impérial devra être à cinquante-et-un pour cent au moins, détenu par l'Etat.

Article 5 : Le directeur de la rédaction sera nommé sur décret de L'Empereur après consultation du Consulat duquel il dépend.

Article 6 : Le présent décret prend effet dès aujourd'hui.



Fait à Elbêröhnit, le 36 Maxenine 2709.


Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2709 - 118
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