L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2709 - 116

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Feu Sa Majesté l'Empereur



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Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit
Date d'inscription : 02/10/2005

MessageSujet: Décret impérial 2709 - 116   Ven 21 Sep - 3:28




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________



En tant qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide afin d'améliorer l'efficacité de l'administration de l'Etat, de favoriser la coopération entre les différentes administrations et de simplifier les démarches administratives,



Article 1 : Que le Consulat des Affaires Economiques et Sociales est dissous dans le Consulat des Affaires Intérieures.
Le poste de Préfet est supprimé. Les Secrétaires d'Etat seront désormais à la tête des secrétariats.

Article 2 : Le Consulat des Affaires Intérieures est remodelé. Il comptera désormais cinq secrétariats, qui sont :
- le Secrétariat à la Sécurité Intérieure, chargé de la Police, de l'Immigration, du Recensement, des Elections, des Transports et de l'Information et qui accueillera en son sein la Direction Générale de la Police Impériale ;
- le Secrétariat au Trésor, chargé du Développement économique, du Budget, du Commerce et de la Monnaie ;
- le Secrétariat aux Oeuvres Sociales, chargé du Travail, de la Santé, de la Retraite et de la Famille ;
- le Secrétariat à la Justice, chargé de l'Administration judiciaire et de l'Administration pénitenciaire ;
- le Secrétariat aux Arts et Savoirs, chargé de l'Instruction Publique, des Cultes, de la Culture et des Sports.

Article 3 : Le Consulat des Affaires Extérieures est remodelé. Il comptera désormais quatre secrétariats, qui sont :
- le Secrétariat à la Guerre, chargé de la Défense Nationale et des deux corps militaires et qui accueillera en son sein le Conseil d'Etat-Major des Armées ;
- le Secrétariat aux Relations Extérieures, chargé de la Diplomatie de l'Empire ;
- le Secrétariat aux Services Spéciaux, chargé de la gestion du Bureau Impérial de la Répréssion Insurrectionnelle et des Services Impériaux d'Espionnage et de Renseignement, qui accueillera leurs sièges en son sein ;
- le Secrétariat aux Colonies, chargé de l'Adminsitration coloniale et du contrôle des gouvernements coloniaux et de leur administration.

Article 4 : Le Conseil de l'Empire se déroulera désormais au Palais Impérial Ceronine II, dans l'Aile des Princes.

Article 5 : Le Conseil des Consuls se déroulera à l'Hôtel Castellum, au Salon Kareyl.

Article 6 : Le présent décret prend effet dès aujourd'hui.



Fait à Elbêröhnit, le 35 Maxenine 2709.


Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.

_________________
SA GRANDISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE NABELNINE Ier (†)
César Democrator
Empereur des Belondaures par la Grâce des Dieux et la volonté nationale
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate
Deux-cents soixante-deuxième descendant de Kalamanine
Lâchement assassiné le 8 Nabelnine 2712 à sept heures sept du matin
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Décret impérial 2709 - 116
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