L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2709 - 114

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Feu Sa Majesté l'Empereur

Feu Sa Majesté l'Empereur


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MessageSujet: Décret impérial 2709 - 114   Décret impérial 2709 - 114 EmptyMer 19 Sep - 9:16

Décret impérial 2709 - 114 Amoirial_E_Belondor



TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________



En tant qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide afin d'assurer la sauvegarde de la Patrie, de l'Empire et de l'Etat ; par le pouvoir que lui a donné Dieu et en qu'Elu par le Seigneur pour gouverner le Belondor décide,



Article 1 : Que la Première Constitution Impériale Nationale est abrogée et qu'en conséquence l'Empereur prendra les pleins pouvoirs jusqu'à l'établissement d'une nouvelle constitution.

Article 2 : Afin de faire face aux menaces dont le Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor est la cible, l'Etat de siège est décidé et mis en place. Le Sénat, la Chambre des Chevaliers, la Cour des Comptes et la Cour Impériale de Justice sont dissoutes. Le droit de vote est abaissé à l'âge de vingt ans au lieu de vingt-et-un ans.

Article 3 : Une commission composée du Consul des Affaires Extérieures le Sieur Erasmus Nerym, du Premier Consul le Duc François-Antonin d'Ecosient et du Préfet et Général le Sieur Shingen Ito sera chargée de rédiger une nouvelle constitution, permettant d'assurer un pouvoir fort, stable et respecté, capable de faire faces aux menaces extérieures. La commission sera présidée par le Sieur Erasmus Nerym en sa qualité de juriste constitutionnel confirmé et diplômé. Sa voix sera décisive et supérieure à toutes les autres.

Article 4 : Toute personne entravant l'application de ce décret pourra être arrêtée à titre provisoire, afin de s'assurer de sa personne et de la bonne application du décret.

Article 5 : Le Consul des Affaires Intérieures et le Consul des Affaires Extérieures sont chargés de l'application du présent décret.



Fait à Elbêröhnit, le 33 Maxenine 2709.


Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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