L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Charte [Discution]

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5 participants
AuteurMessage
Archiduc de Quentrum

Archiduc de Quentrum


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MessageSujet: Charte [Discution]   Charte [Discution] EmptyJeu 8 Fév - 3:21

Voila la nouvelle proposition de charte du PSM.
Je tiens a se que nous en discutions rapidement. Merci messieurs.

Proposition de charte du 7/02/07 a écrit:
Organisation du Parti SYISTE MONARCHIQUE ( PSM)

Les Organes Nationaux du PSM sont :

Le Congrès National
C'est l’Organe Supérieur qui a toutes les facultés qui permettent au Parti d’exercer les dispositions légales. Le Congres se rassemble tous les cinq mois en assemblée ordinaire. Il peut se réunir à chaque fois que de besoin en assemblée extraordinaire.
Le Président
Cet Organe comprend une seule personne. Il incarne la représentation légale du Parti, et comme tel, il veille à la matérialisation de la politique et de l’idéologie du Parti. Le président du Parti est élu en Congrès National pour une période de cinq mois renouvelable.
Le Conseil National
Cet Organe Collégial est l’Organe Supérieur du Parti qui, par Délégation du Congrès National et dans la période entre ses deux réunions, se charge de développer et d’impulser la politique du Parti. Actuellement, il est composé de 4 membres représentant le Parti dans toutes les localités du pays en plus d’une représentation du Secteur technique et Professionnel. Il se rassemble deux fois en séance ordinaire chaque année, mais s’il le juge opportun il peut se réunir en sessions extraordinaires. Les membres du Conseil National sont élus en Congrès National sous la demande du Président.
Le Secrétariat Général
C'est l’Organe de Direction du Bureau National. Il est chargé d’impulser et d’organiser les actions du Parti dans tous les domaines, en dirigeant l’exécution selon les accords des Organes Supérieurs du Parti. Il est composé d’un Secrétaire Général.
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Atron d'Hams-Berg

Atron d'Hams-Berg


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MessageSujet: Re: Charte [Discution]   Charte [Discution] EmptyJeu 8 Fév - 3:25

Nous aurions donc : un président, un secrétaire générale, 4 membre du conseil et finalement un congrès générale.

Je suis pour.
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Archiduchesse Hélènia

Archiduchesse Hélènia


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MessageSujet: Re: Charte [Discution]   Charte [Discution] EmptyJeu 8 Fév - 4:22

Moi aussi.
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Ludwig Liechtenstein

Ludwig Liechtenstein


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MessageSujet: Re: Charte [Discution]   Charte [Discution] EmptyJeu 8 Fév - 10:26

Rien à redire.
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Emmanuel d'Elbêröhnit (†)

Emmanuel d'Elbêröhnit (†)


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MessageSujet: Re: Charte [Discution]   Charte [Discution] EmptyJeu 8 Fév - 20:59

c a semble bien
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Archiduc de Quentrum

Archiduc de Quentrum


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MessageSujet: Re: Charte [Discution]   Charte [Discution] EmptySam 10 Fév - 6:33

Bien la charte est donc adoptée. Nous ferons bientôt des élections.
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MessageSujet: Re: Charte [Discution]   Charte [Discution] Empty

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