L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure

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Feu Sa Majesté l'Empereur

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MessageSujet: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyDim 29 Oct - 8:14

Citation :
Article 1 : est créée la holding publique MediaGroupe Belondaure (MGB), dont l'Etat sera actionnaire à 100%, et dont le siège social sera à Elbêröhnit.

Article 2 : MGB comprendra comme filliale la chaine télévisée publique Belondor Télévision 1 (BTV1), détenue à 100% par l'Etat et dont le siège social sera à Elbêröhnit.

Article 3 : le directeur de MGB est le Consul de la Culture. Il est également le directeur de la filliale BTV1.

Article 4 : l'article 2 pourra être amendé au fur et à mesure des nouvelles création de chaine télévisée publique.


Dernière édition par le Dim 29 Oct - 8:26, édité 1 fois
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Archiduc de Quentrum

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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyDim 29 Oct - 8:23

Bien passons directement au vote, il me semble qu'il n'y a rien a dire.

POUR
CONTRE
BLANC.

Dans le cas ou vous avez quelque chose a dire sur se projet et que vous etes sénateur, n'ésitez pas.
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État du Belondor

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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyDim 29 Oct - 8:25

POUR
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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyDim 29 Oct - 8:35

Pour
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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyDim 29 Oct - 23:24

POUR.
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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyDim 29 Oct - 23:25

LA majoritée est atteinte la loi est accepté par le Sénat.
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Ismarkus d'Eslagne (†)

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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyLun 30 Oct - 22:16

Pour
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Atron d'Hams-Berg

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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure EmptyMar 31 Oct - 1:46

POUR meme si c'est deja choisi...
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MessageSujet: Re: Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure   Loi sur la création de MediaGroupe Belondaure Empty

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