Iseult du Houssoy-Fryngen Membre de la Diète

Age : 25 Inscrit le : 17 Nov 2007 Messages : 129 Localisation : Duché d\'Origodes Popularité Age:
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 | Sujet: Re: Ministère de l'Intérieur et de l'Education Jeu 3 Jan - 12:56 | |
| | Citation: | Est arrêté en Royaume d'Alaïenie, pour le bien du Peuple.
Sur le moyen unique : Attendu que le conflit opposant le Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor à la Ligue d'Augsbourg prend de l'empleur et force le Gouvernement de Sa Grandissime Majesté Royale et Impériale à déplacer une partie de la population. Attendu que 200 000 de ces Sujets Belondors sont attendu au Royaume d'Alaïenie dans des conditions difficiles. Il s'en suit le moyen qu'ils se doivent d'être accueillis ; Par ces motifs : Le Ministère de l'Intérieur et de l'Education du Royaume d'Alaïenie décide de mettre en oeuvre les moyens sanitaires et de logement nécessaire au bon accueil de ces populations meurtries. S'en suit qu'est confié au bon soin du Secours Syiste la prise en charge des besoins sanitaires et médicaux de la dite population, l'association coordonnara les besoins médicaux avec les capacités des hôpitaux. Les dépenses ainsi engendrées feront l'objet d'une subvention d'un des deux Consulats. S'en suit que sont perquisitionnées toutes salles polyvalentes et paroissiales pour loger la dite population. Les éventuelles réservations de salle qui ont été faites sont annulées. |
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 Consul de la Couronne du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor. |
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 | Sujet: Re: Ministère de l'Intérieur et de l'Education Ven 4 Jan - 15:24 | |
| | Citation: | Est arrêté en Royaume d'Alaïenie, pour le bien du Peuple.
Sur le moyen unique :
Attendu que le conflit opposant le Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor à la Ligue d'Augsbourg prend de l'empleur et force le Gouvernement de Sa Grandissime Majesté Royale et Impériale à déplacer une partie de la population.
Attendu que 200 000 de ces Sujets Belondors sont attendu au Royaume d'Alaïenie dans des conditions difficiles.
Attendu la particularité locale et l'excellent système organisationnel médical.
Il s'en suit le moyen qu'ils se doivent d'être accueillis ;
Par ces motifs :
Le Ministère de l'Intérieur et de l'Education du Royaume d'Alaïenie décide de retirer le mandat confié au Secours Syiste et lui laisse libre choix de continuer d'apporter son aide s'il le désire.
Attendu que la perquisition de salles paroissiales n'est pas nécessaire. S'en suit la libération des obligations d'accueil de celles-ci. S'en suit que toute autre mesure non annulée demeure applicable et doit être traitée comme telle. |
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 Consul de la Couronne du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor. |
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