S.A Duc d'Origodes
Grand-Electeur de l'Empire
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|  Sujet: Proclamation des résultats du plébiscite constitutionnel  Dim 18 Nov - 22:30 | |
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TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR
PALAIS IMPERIAL CERONINE II
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Sa Majesté l'Empereur
EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat et afin de respecter la Déclaration des droits et devoirs fondant l'universalité et l'inviolabilité de la souveraineté nationale et impériale issue du suffrage universel,
VU le fait que les élections se sont déroulées dans un cadre démocratique,
VU le souci de rétablir une démocratie appaisée et plus forte,
IL décide de en tout état de cause de publier le résultat du plébiscite constitutionnel concernant la IIème Constitution de l'Empire,
| Proclamation a écrit: | Article 1 : Le plébiscite constitutionnel visant à faire approuver ou non, par les 94 748 749 inscrits sur les listes électorales, la IIème Constitution de l'Empire s'est terminé en ce Nabeldine 9 Antonine à vingt heures, dans tous l'Empire.
Article 2 : La IIème Constitution de l'Empire a été approuvé à 82,35% des suffrages exprimés, soit 78 025 595 électeurs, contre 17,65% de suffrages exprimés la refusant, soit 16 723 154 électeurs.
L'abstention s'est porté à un niveau de 5,56%, soit 5 268 030 inscrits.
Aucune irrégularité n'a été constatée par les huissiers envoyés par le Département de la Sécurité Intérieure pour veiller au bon déroulement de ce plébiscite.
Article 3 : Par conséquent, le Grand-Electeur de l'Empire valide les résultats de ce plébiscite en l'absence d'une Cour Suprême Impériale et demande la promulgation par l'Empereur de la IIème Constitution de l'Empire. |
Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.
Fait à Elbêröhnit, le 9 Antonine 2710.
Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Son Altesse Le Duc Antonel Chalon d'Origodes
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