L'Empire du Belondor
Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que du Deuxième Reich dans son fonctionnement, bien qu'il se déroule à une époque moderne.
 
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Décret impérial 2710 - 030

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Comte de Rex Civit
Chancelier de Leurs Majestés Impériales



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MessageSujet: Décret impérial 2710 - 030   Jeu 3 Avr - 19:29




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la Grande Bonté et Mansuétude de Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale L'Empereur,

VU l'éclatante victoire des Armées Impériales contre la Ligue d'Augsbourg,

IL est décidé,



Décret a écrit:
Article unique : D'amnistier tous les exilés, bannis, emprisonnés ou privés de leurs droits civiques ou de leur liberté de circulation toutes les personnes s'étant opposé de manière folle et incompréhensible à la reprise en main du pouvoir par Sa Grandissime Majesté afin de sortir le pays de la voie de la décadence sur laquelle il s'engageait, à l'exception de ceux qui se seront opposés aux autorités de l'Empire par les armes.


Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Labordine 24 Grenel 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.

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Décret impérial 2710 - 030

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