S.A. le Duc de Beneline
Grand Chambellan du Palais Impérial
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|  Sujet: Décret impérial 2710 - 006  Mar 23 Oct - 19:51 | |
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TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR
PALAIS IMPERIAL CERONINE II
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Sa Majesté l'Empereur
EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat et afin de permettre la terminaison de la rédaction constitutionnelle qui pourrait être empêchée par les bruits des bottes ennemies,
VU les fonctions militaires des membres de la commission,
VU le devoir patriotique que ceux-ci vont accomplir pour la défense du Belondor et de l'Empire,
IL décide de prendre les décisions qui s'imposent à elles-même,
| Décret a écrit: | Article 1 : Les membres de la Commission institutionnelle sont remerciés pour leurs travaux, et révoqués pour cause de devoir militaire pour la Patrie.
Article 2 : Une nouvelle commission est nommée, composée du Duc Caulaincen de Beneline, qui en sera le Président, du Comte Antonin de Rex Civit et de Monseigneur Edmens de Magna Nabelnis.
Article 3 : La commission nommée à ce jour n'aura aucun pouvoir pour revenir sur ce que l'ancienne commission a décidé. Les conclusions de la commission seront remises au plus tard au quarante Kalamanine de cette année à l'Empereur. |
Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.
Fait à Elbêröhnit, le 23 Kalamanine 2710.
Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Son Altesse le Duc de Beneline
Grand Chambellan du Palais Impérial
Sage à la Chambre des Sages
Maire de Beneline |
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