L'Empire du Belondor

- Mais je souhaite vous convaincre de l'utilité, car sinon vous allez le bloquer à la Chambre des Chevaliers...
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- Vous me connaisez fort bien cher cousin... En effet j'aurai pu la bloquer... Mais imaginer le propre Consul de l'économie bloquer sa loi... Je n'ai aucunement envie de passer pour un Daoudien.... [Exlude expression familiaire au Belondor pour parler d'un inpbécile..] Je comprend votre avis et je suis sur que vous comprennez le mien.. Je respecte votre choix et accepte un plancher a 400 SB.
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Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier

L'Empereur était satisfait. Le sourire aux lèvres,il apprécia les effrts que faisait le Duc afin de ne pas s'opposer systématiquement et pour calmer le jeu après l'accrochge verbal qu'ils avaient eu au Conseil de la Charte. Il répondit :

- Bien, je suis heureux... heureux que nous nous trouvions d'accord et que vous fassiez pas le Daoudien... J'accepte ce "plancher fiscal" qui est de forte symbolique après tout.
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Isamrkus qui avait assisté a la réunion en machant le bout de son porte cigarette se redressa et posa une question.

-Messieurs , nous avons parlé de la somme mais qu'en est t'il de la méthode de prelevement , est t'elle annuelle ou mensuelle ?

-Je ne suis pas contre cette taxe a condition qu'un aménagement soit prévu pour les entreprises ayant des difficulté , par exemple un payement différé.Ainsi l'entreprise ne paye que lorsque elle le peut ce qui l'empêche de faire faillite.

-Je parle la seulement des entreprises qui débutent.

- En effet la situation sociale est déplorable dans des pays de type Argentorate et Silverland quoi que ce dernier malgré de trés gros bénéfices ne fasse pas d'efforts. Le Belondor se doit d'avoir de faibles taxes mais des taxes quand même.

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Darth Vader kommt aus köln.==>http://www.youtube.com/watch?v=jtrd7v7lpbM

L'Empereur comprit visiblement que la discussion qu'il avait eu avec le César était confuse et que nombvreux autres ne l'avaient sûrement pas comprise :

- Monsieur le Prince d'Eslagne, vous faîtes fausse route. Le taux de prélèvements sur les entreprises n'a pas encore été décidé. C'est la somme lorsque l'on est endetté - et donc 400 SB par mois - qui vient d'être décidée. C'est cette somme-ci que paieront les PME lorsqu'elle seront en déficit. Nous n'avons pas encore décidé pour les multinationales et autres grandes entreprises.
De même, il nous reste à décider du taux d'imposition des entreprises. Je propose 20% pour les PE et 28,5% pour les grandes entreprises...

EL/ En France le taux d'imposition est de 33% pour les PME et 40% pour les grosses entreprises. Donc si on pouvait faire un peu réaliste... Very Happy

/EL
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-L'impôt serait donc annuel , ce qui serait bien , concernant le taux il semble convenir surtout si l'on veut effectuer des baisses plus tard.

Cela est satisfaisant et promet de bonne rentré futures pour l'Empire.
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- Alors, Monsieur le Consul de l'Economie, avez-vous un projet de loi à nous proposer là-dessus ?
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Le Consul de l’économie se levât et demanda à sortir pour pouvoir aller travailler avec son cabinet sur se tout nouveau projet de loi. Après accord de l’empereur il sortit et partie vers l’Hôtel pour régler les dernier détail et le texte.
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Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier

- Voici donc le projet de loi que nous propose le Consul de l'Economie :

Nous soutenons ce projet de loi.
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- Je maintiens que les taux d'imposition sont trop faibles... il est nécessaire d'imposer un peu plus pour financer notre système de Sécurité sociale, ou nous courerons à la faillite.
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- il faut favoriser les petite entreprise de manière a se quel se développe.
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Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier

- Arrêtez ! Ce n'est pas cela qui va les pénaliser ! Les entreprises auront largement de quoi employer, et réinvestir ensuite. De plus, si l'ISS n'est pas à 20% dans le taux des petites entreprises, il faudra créer une nouvelle cotisation sociale pour financer notre système de Sécurité sociale, qui les handicapera peut-être encore plus ? Est-ce cela que vous voulez ? A moins que vous soyez contre un système de Sécurité sociale universel ? Dans ce cas-là... vous n'aurez rien à faire au Gouvernement puisque j'ai bien la ferme intention de développer et de moderniser notre système de Sécurité sociale.
Il nous faut être réaliste. Je viens d'avoir une conversation avec Monsieur le Prince d'Eslagne, une personne des plus libérale du PSM pourtant si je ne m'abuse, et il a convenu que 20% pour les petites entreprises ne les étouffaient absolument pas. Vous semblez oublier que se sont les seuls prélèvements obligatoires dont elles feront l'objet... s'il y en avait d'autres, je comprendrai les 15%, mais là ce n'est pas nécessaire.
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- Nous sommes contre les 20% favorisons cela rapportera plus ensuite.. c'est de la simple logique... mais ne me dites pas que c'est des petite entreprise qui vont financer tout la sécurité sociale.. par contre les Grandes OUI.
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Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier

- Enfin ne soyez pas ridicule... il y a beaucoup plus de petites entreprises que de grands entreprises. Vous le savez bien ! Il y a environ une grande entreprise pour douze petites entreprises. Ce sont donc elles qui financeront la Sécurité sociale ! Je n'aime pas les manipulations cher cousin, alors cessez de suite ces boniments. Baissez de 5 points de pourcentage l'ISS pour les petites entreprises provoquera un grave désquilibre desfinances publiques pour la Sécurité sociale. ce n'est pas réalisable et vous le savez bien... Je maintiens donc ce taux à 20% et à 29% pour les grandes entreprises.
D'autres Consuls souhaient-ils donc s'exprimer ?
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