L'Empire du Belondor
Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que du Deuxième Reich dans son fonctionnement, bien qu'il se déroule à une époque moderne.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ConnexionConnexion  
 [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée



Age : 29
Inscrit le : 05 Oct 2005
Messages : 5246
Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient

Popularité
Age:
29/10029/10029/10029/100  (29/100)
Popularité:
95/10095/10095/10095/100  (95/100)

MessageSujet: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:12

Projet de loi concernant les taxes douanières.
-----------------------------------


Nous, Duc François-Antonin d’Ecosient, Consul de l’Economie du Très Saint Empire du Belondor avons pris la résolution d’instaurer une taxe douanière au Belondor.

Titre I : Concerne :

Article Ier : Tout produit industriel étranger qui entre dans le pays.

Article IIième : Tout produit industriel Belondor qui sort du pays.

Titre II : La taxe :

Article Ier : Le Consul est chargé de définir par arrêté et acte la taxe imposée sur les marchandises et produit importé du Belondor et ce pour chaque pays. Cette taxe sera comprise entre 0% et 10% du prix.

Article IIième : Le Consul est chargé de définir par arrêté et acte la taxe imposée sur les marchandises et produit exporté du Belondor et ce pour chaque pays. Cette taxe sera comprise entre 0% et 10% du prix.
_________________
Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:20

- Bien. Personnellement je suis pour de très fortes taxes pour les importations de produits étrangers, que ce soit industriels, agricoles ou de services afin de protéer nos entreprises ; et je ne pense pas qu'il serait judicieux d'instaurer des taxes à la sortie de nos produits à l'étarnger. Ca n'a aucun sens ! Nous les pénaliserons, car elle sbiront en plus les taxes des Etats dans lesquels elles vendront...
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée



Age : 29
Inscrit le : 05 Oct 2005
Messages : 5246
Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient

Popularité
Age:
29/10029/10029/10029/100  (29/100)
Popularité:
95/10095/10095/10095/100  (95/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:26

- Votre altesse, cher cousin, se projet de loi permet de le faire, nous ne fermons pas directement les portes peut être qu’un jour nous trouverons que nous exportons trop pour l’une ou l’autre chose, je pense donc qu’il faut garder cette possibilité ouverte.
_________________
Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:35

- Je n'ai pas compris ce que vous me dîtes.
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée



Age : 29
Inscrit le : 05 Oct 2005
Messages : 5246
Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient

Popularité
Age:
29/10029/10029/10029/100  (29/100)
Popularité:
95/10095/10095/10095/100  (95/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:41

- J'explique simplement que nous avons placé cette possibilité de taxe de façon a ne pas devoir réécrire une loi dans le cas ou nous en aurons besoin.
_________________
Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:44

- Mais enfin ! Besoin de quoi ? D'empêcher nos entreprises d'exporter ? C'est ridicule ! Il nous faut toujours plus exporter ! Nous devons même tout faire pour les aider à exporter, mon cher cousin.
Au contraire, je pense qu'il faut largement taxer les produits importés pour empêcher que des produits étrangers innondent notre marché et protéger les parts de marché de nos entreprises, au Belondor.
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée



Age : 29
Inscrit le : 05 Oct 2005
Messages : 5246
Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient

Popularité
Age:
29/10029/10029/10029/100  (29/100)
Popularité:
95/10095/10095/10095/100  (95/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:48

- Il n'est pas ridicule de pensé à devoir taxé l'exportation.
Je prend un exemple, le prix du blé est très bas au Belondor, par contre au Silverland il est très au car il n'y en a pas assez, tout nos producteur de blé exporte au Silverland, et en retire quand même un plus grand bénéfice que si il le vendait au Belondor, il serait utile dans le cas ou nos citoyens meurent de faims de taxé l'exportation de manière à obliger nos producteurs a vendre au Belondor.
_________________
Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:54

- Votre hypothèse je ne le pense pas valable, mon cousin.
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée



Age : 29
Inscrit le : 05 Oct 2005
Messages : 5246
Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient

Popularité
Age:
29/10029/10029/10029/100  (29/100)
Popularité:
95/10095/10095/10095/100  (95/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 19:56

- Elle est valable dans le cas ou nous réfléchissons a l'avenir du Belondor et des problèmes qu'il pourrait avoir, crash boursier ou autre mais nous pouvons retirer cette partie si vous le souhaitez.
_________________
Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 20:05

- Oui je le souhaite. Je pense en effet, qu'il y a d'autres moyens pour prévenir une famine, mon cher cousin... (rires)
Quand aux taxes à l'importation, j'aimerai que le taux puisse aller jusqu'à 60% - et je dis bien puisse, pas qu'il devra y être - afin de prévenir toute innondation du marché belondaure par des produits étrangers.
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Duc Emmanuel d'Elbêröhnit
Noblesse de robe



Age : 47
Inscrit le : 13 Nov 2006
Messages : 504
Localisation : GENERAL D' ARMEE dans ses quartiers

Popularité
Age:
45/10045/10045/10045/100  (45/100)
Popularité:
29/10029/10029/10029/100  (29/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mar 27 Mar - 22:13

60% c'est enorme, rappelons nous que le commerce est réciprocité si nous mettons de formidables barriéres douaniéres personne ne nous achétera rien
_________________
A DROIT ALLER, NUL NE TRÉBUCHE
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mer 28 Mar - 0:02

- Cela ne serait qu'une possibilité, je le répète... Un article d'une valeur de 10SB serait vendu 16 SB au maximum... Je préfère parer à toute éventualité concernant les importations. On ne sait jamais de quoi l'avenir sera fait...

EL/ C'est affaire de réciprocité, oui, mais regarde l'UE qui est assez c*nne pour avoir des bas taux de douanes à l'import (6%) quand les USA et la Chine ont des taux à plus de 40%. /EL
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Sam 7 Avr - 16:38

- Bien, alors messieurs ?
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Sa Majesté L'Empereur
Empereur



Age : 18
Inscrit le : 02 Oct 2005
Messages : 6754
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit

Popularité
Age:
28/10028/10028/10028/100  (28/100)
Popularité:
80/10080/10080/10080/100  (80/100)

MessageSujet: Re: [Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.   Mer 18 Avr - 12:26

- Personne ne réagit, donc ?
_________________
Revenir en haut Aller en bas
[Economie] Projet de loi concernant les taxes douanières.Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: LA CHOSE PUBLIQUE :: Gouvernement :: Hôtel Castellum-